Fraternité Matin (Abidjan)
29 Juillet 2004
Abidjan — Ce document donne un aperçu de la coopération entre la Côte d'Ivoire et le Mali. Il a été produit dans le cadre de la récente session de la grande commission mixte de coopération ivoiro-malienne tenue les 24 et 25 juillet 2004 à la salle Wa Kamissoko du Palais des Congrès de Bamako.
Ci-dessous, de larges extraits
Faisant suite à l'une des décisions issues des entretiens entre les Chefs de l'Etat de la sous-region en marge du dernier Sommet de l'Union Africaine, tenu à Addis Abéba en présence du Secrétaire Général des Nations unies, de réactiver les différentes commissions mixtes, la République de Côte d'Ivoire et la République du Mali ont convenu d'organiser la IIIème session de leur Grande Commission Mixte, à Bamako du 23 au 25 juillet 2004.
Cette session dont l'organisation conformément aux recommandations de la 2ème Grande Commission Mixte Ivoiro-Malienne, tenue a Bamako du 23 au 25 juillet 1999, devrait logiquement échoir à la République de Côte d'Ivoire, permettra certainement d'évaluer l'état de la coopération entre les deux pays au regard de l'application par les deux parties des divers Accords signés lors de cette dernière Session de leur Commission mixte et ce, à la lumière des données socio-politique et économique nouvelles de la sous-région.
En tout état de cause, au terme des travaux de la dernière session de la Commission Mixte Ivoiro-Malienne, dix (10) protocoles d'Accords de coopération ont été signés assortis de recommandations sur la nécessité de la création de Comités Techniques de suivi et d'évaluation de l'application desdits Accords par les deux parties.
La crise armée survenue brutalement en Côte d'Ivoire depuis septembre 2002 a eu sans aucun doute des effets pervers sur le plein épanouissement et le raffermissement des relations de coopération et d'amitié entre le Mali et la Côte d'Ivoire. La division de la Côte d'Ivoire en deux zones distinctes du fait de la rébellion a en effet, réduit considérablement le flux des échanges bilatéraux en raison des voies terrestres encombrées par de nombreux barrages inopportuns mais aussi par la pratique généralisée et intempestive de racket sur des opérateurs économiques pour la plupart maliens. En dépit de la signature en janvier 2004 d'un protocole d'Accord instituant l'ouverture d'un corridor sécurisé devant faciliter la fluidité routière entre les deux pays, cette situation perdure.
Le présent document conçu dans la perspective des travaux de la IIIème Grande Commission Mixte Ivoiro-Malienne permettra à la délégation ivoirienne à cette rencontre d'avoir d'emblée :
I) un aperçu de la vie économique et politique malienne,
II) l'état des échanges commerciaux entre les deux pays,
III) l'état des relations de coopération entre la Côte d'Ivoire
et le Mali.
I/ LA SITUATION ECONOMIQUE ET POLITIQUE DU MALI
Généralités sur l'économie malienne
- Superficie: 1 246 000 km2
- Population: plus de 11 millions d'habitants
- Densité absolue: 8.5 habitants/km2
- Taux de fécondité : 7,3
- Capitale Bamako: plus de 840 000 habitants
- Monnaie : FCFA, adopté depuis le 1er juin 1984
- République, régime: Présidentiel, démocratie pluraliste
- Président de la République S.E.M Amadou Toumani Touré . Assemblée Nationale: 147 députés, aucun parti politique présent n'y a une majorité absolue
- Président de l'Assemblée nationale : S.E.M Ibrahim Boubacar Kéïta
1) Vie économique et sociale
Le Mali est un vaste pays enclavé sans accès à la mer et essentiellement agricole comme la plupart des pays en développement.
Depuis l'accession du Président Amadou Toumani Touré à la tête de cet Etat, les gouvernements successifs, s'attellent à désenclaver le pays grâce aux projets de construction de routes vers d'autres Etats côtiers ou sahéliens, à industrialiser et à diversifier l'économie nationale avec une place prépondérante faite au secteur privé, à assainir les finances publiques, etc.
Les remous sociaux réguliers et les effets durablement ressentis de la crise ivoirienne n'ont guère paralysé totalement l'activité économique du Mali.
Un aperçu de la répartition sectorielle permet de s'en rendre compte.
. Le secteur agricole: Ce secteur reste dominant dans l'économie du Mali et occupe plus de 80% de la population nationale. La bonne pluviométrie enregistrée ces deux dernières années, a permis à ce pays voisin d'enregistrer une production record de coton (684 000 t) qui le place du coup au premier rang des producteurs africains du coton. Tandis qu'il connaît des performances dans la production du riz grâce notamment à la rénovation des infrastructures d'irrigation de l'Office du Niger (700 000 t). La production animale mal encadrée, bien que subissant la concurrence des éleveurs des autres pays sahéliens, conserve tout de même son dynamisme.
. Le secteur industriel: Il reste toujours très fragile et à la merci des importations en provenance des pays côtiers. De fait, des efforts sont en train d'être déployés pour le diversifier et le développer : valorisation du secteur mine-énergie avec l'adoption d'un code pétrolier, transformation des produits locaux, appel aux investisseurs nationaux, institution d'un fonds de promotion du secteur privé, révision du code d'investissement, création de zones industrielles, etc.
- Le secteur des services: Deuxième secteur important de l'économie nationale après l'agriculture. Le secteur des services a été dopé ces cinq dernières années par le boom enregistré dans l'habitat et la floraison des activités commerciales et du secteur informel. Il constitue à cet égard le tiers de l'activité productrice du pays.
- Indicateurs sociaux: Les efforts restent insuffisants dans les domaines sanitaire et scolaire dans un pays profondément déscolarisé.
- Taux de scolarisation global: 60%
- Population analphabète dans la tranche d'âge de 15 ans: 60%
- Population urbaine: 28%
- Espérance de vie à la naissance: 50 ans
- Taux de mortalité infantile: 118%
2) Vie politique nationale:
Le Mali est un pays de démocratie pluraliste, bénéficiant dans cette sous région tourmentée, d'une relative stabilité. Le Président de la République Amadou Toumani Touré, porté au pouvoir par un vaste Mouvement Citoyen, est soutenu sur la base d'un consensus national, par l'ensemble de la classe politique malienne.
En ce sens, de nombreux observateurs dénoncent l'absence d'une opposition à l'action gouvernementale et crient à une démocratie "atypique ou de parti unique". L'Assemblée nationale fonctionne sans une majorité classique, les partis ayant noué de fragiles alliances parlementaires.
L'équipe gouvernementale actuelle dirigée par S.E.M Issoufi Maïga - la troisième de ce mandat présidentiel - a eu pour mission de faire du Mali " un modèle de démocratie et de prospérité dans la sous- région "
C'est dans ce contexte que le Mali vient d'achever ses élections communales depuis le mois de mai dernier.
II/ LE BILAN DES éCHANGES COMMERCIAUX ENTRE LES DEUX PAYS
L'existence désormais d'un cadre juridique approprié en matière de commerce entre les deux pays et la compétitivité des ports ivoiriens sur le marché malien ont aidé au raffermissement des échanges commerciaux bilatéraux.
1) La balance commerciale
Pendant longtemps, jusqu'à ces moments difficiles que traverse la coopération entre ces deux pays, la balance commerciale entre la Côte d'Ivoire et le Mali demeure constamment favorable à la Côte d'Ivoire.
Cet excédent au niveau de cette balance commerciale traduit la faiblesse des exportations maliennes à destination de la Côte d'Ivoire au regard de l'importance des importations provenant de la Côte d'Ivoire.
Avant la crise armée en Côte d'Ivoire, la valeur globale de ces échanges s'élevait à plus de 419 millions de FCFA pour plus de 3,8 millions de marchandises échangées.
Ceci traduit l'important flux commercial entre les deux pays. C'est donc à juste titre que le Mali compte parmi les 10 premiers clients de la Côte d'Ivoire et fait partie de ses partenaires privilégiés au sein de la CEDEAO.
2) La structure des exportations de la Côte d'Ivoire vers le Mali
Les exportations de la Côte d'Ivoire vers le Mali n'ont cessé de croître de 1995 à 1999 passant ainsi de 75,422 millions de FCFA en 1995 à plus de 125 Millions de FCFA pour des exportations de plus de 670 000 à 810 000 tonnes sur la même période.
La structure des exportations de la Cote d'Ivoire vers le Mali fait ressortir une gamme variée de produits suivants (sources ministère du Commerce, Abidjan) :
- les produits pétroliers : 28,8% des exportations
- le ciment: 4,40%
- les métaux communs: 4 %
- le café soluble: 2,38%
- les insecticides: 2,02%
- les autres produits (banane plantain, maïs, graines à ensemencer, huile de palme, produits de beauté, cola, fibres textiles, etc.).
La structure des importations de la Cote d'Ivoire en provenance du Mali, se présente comme suit:
- tissus de coton: O,76%
- pommes de terre: 4,11%
- arachides décortiquées: 9,5%
- poireaux, oignons potagers : 3,31%
- coton en masse égrené: 38,49%
- mil, millet et alpiste : 5,06%
- autres produits (poissons fumes, fruits et légumes, maïs, sorgho, graines de karité, huile de coton, kenaf, gomme arabique): 38,77%.
III/ ETAT DES RELATIONS ENTRE LA COTE D'IVOIRE ET LE MALI
La grande Commission Mixte ivoiro-malienne a été créée le 19 février 1977. Depuis cette date, il y a eu le 4 avril 1995 à Abidjan, une rencontre des délégations des deux pays. Au cours de cette séance de travail à laquelle participaient le Premier Ministre ivoirien et plusieurs membres du gouvernement, la partie malienne a suggéré qu'une session de démarrage ait lieu dans la même année. Toute chose que la partie ivoirienne a acceptée. Cependant cette session n'a pas été programmée en 1995.
En juillet 1999, la Deuxième Commission Mixte (comme il a été convenu de l'appeler ainsi) de coopération entre le gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire se tiendra à Bamako, en marge de la visite d'amitié et de travail effectuée au Mali par S.E.M. Daniel Kablan Duncan, Premier ministre ivoirien d'alors à l'invitation de son homologue malien S.E.M. Ibrahim Boubacar Kéïta
1) Résumé des conclusions à l'issue des débats et échanges au cours de cette deuxième session
Ces conclusions ont été axées sur:
- la coopération économique, financière et commerciale;
- la coopération administrative et sécurité;
- la coopération culturelle, technique et sociale.
a/ La coopération économique, financière et commerciale
- Echanges commerciaux : Après avoir reconnu l'importance du volume de leurs échanges et échangé des vues sur les entraves à la promotion de ces échanges, les deux parties ont conclu sur proposition de la partie ivoirienne, un projet d'accord commercial.
Hydrocarbures: Après avoir examiné profondément les difficultés dans son approvisionnement en produits pétroliers exposées par la partie Malienne, les deux parties ont recommandé un suivi régulier et efficace de cette question par le Comité Technique paritaire qui devrait être créé à cet effet.
La partie malienne a souhaité obtenir des facilités, d'accès au marché international via Abidjan et s'est en outre préoccupée des surcoûts lies au transport de chargements d'Abidjan à Bouaké. Enfin, elle a souhaité avoir d'amples informations sur la privatisation de la SIR et la prise de participation dans le projet de l'usine de fabrication de bouteilles de gaz.
En réponse, la partie Ivoirienne a informé la partie malienne de la création de Pétroci Industrie Services pour développer l'importation et réexportation des produits pétroliers. Ce qui pourrait constituer une solution idéale pour résoudre le problème d'accès au marché international par l'établissement d'un partenariat entre Pétroci Industrie Services et les opérateurs maliens.
- Transports :
La partie malienne a évoqué les problèmes de fluidité du trafic routier avant de remettre à la partie ivoirienne, deux projets d'Accords portant, l'un, sur la recherche et le sauvetage d'aéronefs et, l'autre, sur le transport aérien de voisinage.
Les deux projets avaient été déjà paraphés.
La Partie ivoirienne a remis à la partie malienne une note sur le projet de chemin de fer Ouangolo-Sikasso.
Douanes: Les deux parties ont recommandé le renforcement de la coopération douanière entre les deux pays notamment par la mise en oeuvre de la Convention d'Assistance Administrative Mutuelle en matière douanière signée en mars 1992 à Abidjan, et une rencontre dans les meilleurs délais des deux administrations douanières.
Géologie, mines et pétrole : Les deux parties après concertation sur le document proposé par la partie ivoirienne ont fait des recommandations allant des échanges d'information à la mise en place d'une banque de données (mines et géologie) sans perdre de vue les échanges d'expérience en matière de distribution d'hydrocarbures (secteur hydrocarbure).
. Energie: Suite au vif intérêt manifesté par la partie malienne pour la poursuite du projet d'interconnexion des réseaux électriques de la Côte d'Ivoire et du Mali, et après que la partie ivoirienne a révélé que ce projet serait désormais suivi par la Société d'Opérations Ivoirienne d'Electricité (SOPIE), les deux parties ont convenu d'examiner toutes les solutions techniques, économiques et financières nécessaires à la réalisation rapide de l'interconnexion des réseaux électriques.
. coopération postale: Après s'être félicitées des excellents rapports existant entre les administrations postales, les deux ont recommandé l'application de politique agressive aux fins de conquête de marché de transfert de capitaux et pour une plus grande sécurité.
. Tourisme: Les deux parties conscientes des potentialités et de l'importance du tourisme dans leurs économies respectives, ont recommandé une étroite coopération dans la collecte des données statistiques des touristes internationaux aux frontières des deux pays.
. coopération financière : Les deux parties ont examiné successivement et donné suite aux préoccupations suivantes:
- La situation de la SCI Maison du Mali à Abidjan au regard de l'impôt foncier.
En réponse à la partie malienne qui a souhaité la remise totale du montant des pénalités cumulées, au titre de l'impôt foncier à payer par la SCI-Maison du Mali à Abidjan, à l'Etat de Côte d'Ivoire soit un cumul de 356 665 291 FCFA au 30/06/1999, la partie ivoirienne à accéder partiellement à cette requête en concédant une réduction de 50% soit 12 699 243 FCF A.
Les loyers dûs à la SCI-Maison du Mali par la Côte d'Ivoire s'élève à la somme de 133 252 212 F CFA arrêtée au 30 juin 1999.
- Attribution de parcelle de terrain à la Côte d'Ivoire au Mali
- Le terrain devant abriter la chancellerie a été cédé par les autorités maliennes en application du principe de réciprocité. Lesquelles autorités s'emploieront à remettre aux autorités ivoiriennes, les titres de propriété y afférents.
- Le terrain destiné à la Résidence de l'Ambassadeur:
Suite à l'insistance de la partie ivoirienne de sa volonté d'acquérir les terrains d'une superficie totale de 5532 m2 au quartier ACI, la partie malienne a accédé à cette requête et au règlement qui interviendra dans le cadre de la compensation des dettes et créances croisées.
- Situation de la dette liée à la construction de la Maison du Mali: Cette dette a fait l'objet de deux avenants (1995 et 1998) suite à un Protocole d'Accord en date
du 21 juin 1989. Mais la Partie malienne a demandé en application des conditions de Lyon, l'annulation de son stock à hauteur de 80%
Cette requête en examen n'a pas eu une suite immédiate.
- Compte gelé de la CAA-Mali auprès de la CAA-Côte d'Ivoire: Suite à l'information donnée par la partie malienne du constat de gel du compte N° 467 037 000 66 du 1712/85 à la CAA Côte d'Ivoire avec un solde créditeur de 37 211 171 F CFA lors de la restructuration de la CAA - Côte d'Ivoire, la Partie Ivoirienne s'était engagée à vérifier cette information avant de lui donner une suite.
b/ Coopération Administrative et sécurité
Les deux parties ont examiné successivement et donné suite aux préoccupations communes suivantes:
- La criminalité transfrontalière : les deux parties ont convenu du règlement de ce problème spécifique dans un cadre de concertation permanente entre les services de Police et de sécurité des deux pays.
- Le trafic d'enfants: il a été recommandé en attendant l'élaboration d'une convention en la matière, le renforcement de la coopération bilatérale.
- La problématique de l'immigration malienne en Côte d'Ivoire.: La partie malienne a évoqué les difficultés rencontrées par les Maliens résidant en Côte d'Ivoire notamment le coût et la durée de validité de la carte de résident.
La partie Ivoirienne s'est engagée à les examiner à la lumière des textes de la CEDEAO relatifs à la circulation des personnes et des biens.
c/ Coopération culturelle, technique et sociale
Deux accords de coopération, l'une en matière de formation professionnelle et, l'autre, en celle de coopération culturelle ont été adoptés. Les deux parties ont cependant fait des recommandations en matière :
- De l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
- Echange des enseignants, partage d'expérience/ direction des travaux etc.
- De promotion de la jeunesse
- Dynamisation de la caravane de l'amitié, échange des jeunes (colonies de vacances), organisation de voyages etc.
- De sécurité sociale
- Rapprochement des Caisses de Prévoyance Sociale des deux pays pour signer un accord permettant de faciliter le versement des pensions et rentes aux ressortissants des deux pays.
- Signature d'une convention de sécurité sociale proposée par la partie malienne.
- D'emploi
- Renforcement de la coopération et promotion de l'emploi ainsi que les programmes d'insertion et de reconversion des jeunes.
- Santé publique
- Renforcement de lutte contre les épidémies.
- Promotion de la femme, de l'enfant et de la famille
- La Partie Ivoirienne a souhaité bénéficier de l'expérience malienne en matière de gestion des ordures ménagères, d'encadrement des femmes rurales et d'utilisation de technologies appropriées pour l'allégement des tâches des femmes.
2) Le rappel des Accords signés lors de la 2ème session, tenue du 23 au 25 juillet 1999 à Bamako
Au total, dix Accords ont abouti à la signature au terme des travaux de cette 2ème commission mixte; à savoir:
-Accord dans le domaine de l'Environnement et des Forêts
- Accord Commercial
- Accord portant Matérialisation des frontières
- Accord portant sur les mines, la géologie et le pétrole
- Accord relatif à la production et à la santé animale
- Accord de transport routier
- Accord culturel
- Accord zoo sanitaire
- Accord sur la transhumance.
Les deux parties, après avoir reconnu la nécessité de la mise en place des Comités Techniques de suivi et de réalisation de ces Accords, ont souhaité que:
La réunion du comité de suivi et celle de la IIIème session de la Grande Commission Mixte se tiennent respectivement en l'an 2000 et en l'an 2001 à Abidjan.
Source : Affaires étrangères du Mali
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