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Afrique: Faible impact du produit des exploitations
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Le Potentiel (Kinshasa)
7 Mai 2008
Publié sur le web le 7 Mai 2008
Faustin Kuediasala
Kinshasa
La BAD contre la mauvaise gestion des ressources naturelles en Afrique
Le « paradoxe de la richesse ». La triste réalité des pays africains où une meilleure dotation en ressources naturelles cohabite avec une extrême pauvreté se justifie au terme d'un récent rapport du département de la recherche de la Banque africaine de développement. Dans ce rapport, les experts de l'institution panafricaine africaine s'inquiète du faible impact de l'exploitation des ressources naturelles dans la mise en oeuvre du plan de développement de la plupart de ces pays.
Bon nombre de pays africains semblent obtenir moins de rentes de leurs ressources naturelles exploitables, par rapport à plusieurs pays du monde. Il y a donc d'agir, pense la Bad, pour que les pays africains tirent profit de leurs ressources naturelles. Pays aux immenses ressources naturelles, la République démocratique du Congo n'échappe pas à cette logique. Nouvel eldorado de géants mondiaux - à l'instar de BHP Billiton, Rio Tinto, etc. - malgré la mise en oeuvre de la commission de revisitation des contrats et conventions minières, la RDC est encore loin de trouver son compte dans la grande vague d'exploitation née de la promulgation d'un nouveau Code minier de 2002.
A ce paradoxe qui concerne bon nombre des pays africains, la Bad propose des solutions dont, l'efficacité, pour la plupart, dépend de la volonté politique des dirigeants africains.
Cette analyse ressort également du rapport sur le développement en Afrique 2007, une publication annuelle du Groupe de la Banque africaine de développement. Le rapport contient une analyse exhaustive et des suggestions ciblées concernant les voies et moyens d'accélérer, de soutenir la croissance économique en Afrique grâce à l'exploitation de sa richesse en ressources naturelles.
En outre, le rapport présente des solutions bien ciblées sur la manière dont les pays membres régionaux (PMR) peuvent optimiser le rendement et les bénéfices de leurs ressources naturelles. Une attention particulière a été accordée à la question de savoir : comment les PMR peuvent faire en sorte que les rentes provenant de l'extraction de ressources soient convenables cernées (c'est-à-dire : négociations, contrats et vente de droits d'extraction) ; comment les PMR peuvent garantir la transparence dans la comptabilité des recettes ; comment les PMR peuvent veiller à ce que les décisions relatives à l'épargne soient prises de manière optimale ; comment les PMR peuvent garantir un processus honnête et efficace pour l'investissement public ; comment les PMR peuvent garantir des avantages équitables et intergénérationnels ; et quels sont les rôles de différentes parties prenantes, y compris la Bad.
Le rapport a rappelé que les régimes fiscaux effectifs ou la part de l'État concernant les combustibles fossiles et les minéraux en Afrique ne sont en aucun cas uniformes. Une multitude de redevances, taxes, rentes, incitations, prise de participation de l'État, etc. ont été mises en place pour promouvoir l'exploration et l'investissement, d'une part, et faire bénéficier des avantages à l'État et au public, d'autre part.
Le rapport a également clairement démontré que les niveaux et les principes appliqués sont aussi hétérogènes que les paysages et les populations d'Afrique. Cette hétérogénéité s'explique en partie par la différence de calendrier (pour le début de l'exploitation des ressources) et la différence de nature des ressources (quelle ressource, géologie, géographie, évaluation du risque lié aux conflits et situation politique, etc.), mais nécessite une étude et un examen plus approfondis.
Aucune publication actuelle n'a déterminé, de manière convaincante (avec des preuves empiriques) le niveau de taxe (la part de l'État) que les pouvoirs publics africains peuvent effectivement atteindre, note le rapport. Le problème est que la grande majorité des contrats signés entre l'État et l'industrie extractive ne sont pas accessibles au public. À l'heure actuelle, les preuves ne sont que de nature « anecdotique » en ce sens qu'elles sont fondées sur des déclarations faites par responsables gouvernementaux et autres, et non sur des données statistiques ou d'autres documents vérifiables.
Le département de la recherche de la Bad recommande ainsi de faire entreprendre une étude plus approfondie sur la question des rentes provenant de l'industrie extractive en Afrique, surtout en vue de documenter et d'analyser (dans la mesure du possible) les montants réels des rentes que reçoivent les pays africains (la part de l'État), et de les comparer avec ceux des autres pays du monde.
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