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Le Nouveau Réveil
(Abidjan)

Côte d'Ivoire: Identification de la population et recensement électoral - Sagem-INS - Voici le Mode opératoire

3 Juin 2008

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communiqué de presse

1. INTRODUCTION

SAGEM Sécurité a été désigné par le gouvernement de Côte d'Ivoire lors du Deuxième Accord Complémentaire de Ouagadougou du 28 novembre 2007 comme opérateur technique pour les opérations d'Identification de la Population et de Recensement Electoral dans le cadre du processus de sortie de crise.

Au titre du volet de Recensement Electoral, l'INS et SAGEM Sécurité collaborent sous la responsabilité et l'autorité de la CEI pour lui fournir la liste électorale provisoire, la liste électorale définitive et les cartes d'électeurs. Les modalités de cette collaboration sont fixées par le Décret n°2008-135 du 14 avril 2008.

Le présent document décrit le mode opératoire précisant les modalités de collaboration entre l'INS et Sagem Sécurité pour le volet de Recensement Electoral conformément au Cahier des Charges et à la Convention entre l'Etat de Côte d'Ivoire et Sagem Sécurité. Compte tenu de la nature du processus reposant sur un guichet unique, le mode opératoire de ce volet est indissociable de celui de l'Identification de la Population. Le mode opératoire décrit dans le présent document est par conséquent le mode opératoire intégral du processus, intégrant ses deux volets (Identification de la Population et Recensement Electoral).

Ainsi sont spécifiés :

*Le mode opératoire global

*Le mode opératoire détaillé par niveau fonctionnel (Centre de Collecte, Centre de Coordination et Sites Centraux)

2- Description du mode opératoire global

Le mode opératoire global se décompose selon les étapes successives suivantes : dans les centres de collecte

*Etape 1

Les Ivoiriens et les étrangers hors CEDEAO résidents en Côte d'Ivoire, ainsi que les Ivoiriens de l'étranger se présentent dans les Centres de Collecte (11000 en Côte d'Ivoire + 20 pays étrangers). Leurs particularités sont renseignées sur un formulaire papier. Leur photo, leurs 10 empreintes digitales ainsi que certaines informations les concernant sont enregistrées numériquement dans une valise informatique d'enrôlement.

* Etape 2

Les formulaires renseignés ainsi que les données capturées par les valises d'enrôlement sont collectés et transmis aux 71 Centres de Coordination (1 par département + 2 à Abidjan pour le district d'Abidjan et les Ivoiriens de l'Etranger).

DANS LES CENTRES DE COORDINATION

*Etape 3

Les formulaires sont scannés et enregistrés avec les données biométriques (photo + empreintes digitales) et alphanumériques dans un fichier " population " départemental.

*Etape 4

Les données biométriques de ce fichier sont traitées pour constituer un fichier "population " départemental dédoublonné.

* Etapes 5

Les données dédoublonnées ajoutées chaque jour pendant la période d'enrôlement au fichier " population " départemental dédoublonné de chaque Centre de Coordination sont transmises quotidiennement au Site Central.

AU SITE PRINCIPAL ET DE BACKUP

* Etape 6

Les fichiers " population " départementaux reçus quotidiennement de tous les Centres de Coordination sont consolidés dans un fichier " population " national au Site Principal.

*Etape7

Ce fichier est traité par un système de reconnaissance de caractères des formulaires scannés (OCR), puis par vidéocodage.

* Etape 8

Ses données biométriques sont ensuite traitées pour constituer un fichier " population " national dédoublonné. Ce fichier est copié au Site de Backup.

*Etape 9

Les fichiers " Identification " et " Electeurs " sont dérivés du fichier " population " national dédoublonné et transmis respectivement au Centre de Traitement Secondaire Identification (CSTI) et au Centre de Traitement Secondaire Electeurs (CSTE).

CENTRE DE TRAITEMENT SECONDAIRE

*Etape 10

Le fichier " Identification " final est validé par l'ONI et la CNSI. Les données de ce fichier sont préparées pour la production des titres d'identité qui sont alors remis à l'ONI/CNSI. Le fichier " Electeurs " est dérivé du fichier " Population " et de la Liste Electorale 2000, puis validé provisoirement par la CEI. La liste électorale provisoire est imprimée à partir de ce fichier validé provisoirement. Après validation définitive du fichier " Electeurs " par la CEI, la liste électorale définitive et les cartes d'électeurs sont produites dans le CSTE puis remises à la CEI.

Il est important de noter que toutes les étapes du mode opératoire global décrit ci-dessus dans les grandes lignes seront supervisées et contrôlées par la CEI pour le volet électoral et par l'ONI et la CNSI pour le volet identification. Le système fourni par Sagem Sécurité et le mode opératoire retenu ont été conçus de telle manière à garantir pour ces institutions :

-une traçabilité complète des opérations et des traitements tout au long du processus

-un suivi, une supervision et un contrôle permanent de ce processus grâce aux rapports adéquats émis lors de ses différentes étapes.

3. DESCRIPTION DU MODE OPERATOIRE PAR TYPE DE CENTRE

Ce chapitre décrit de façon détaillée pour chaque niveau fonctionnel impliqué dans le processus (Centres de Collecte, Centres de Coordination et Sites Centraux) les ressources humaines et les tâches effectuées par celles-ci pour assurer les grandes étapes explicitées dans le chapitre précédent. Les postes affectés, leur nombre ainsi que leur provenance (SNI ou Sagem Sécurité) sont également indiqués. Permettant ainsi de visualiser non seulement les modalités de la collaboration entre l'INS et Sagem Sécurité à toutes les étapes du processus, mais également la manière dont cette collaboration s'intègre au processus global de guichet unique.

3.1- Centres de collecte (11000)

L'équipe d'un Centre de Collecte est composée de :

-Un Chef de Centre résident (CEI)

- Deux agents d'Identification (CEI + ONI)

- Un agent de recensement électoral (INS)

- Un agent valise (Sagem)

6000 valises étant utilisées, 6000 agents valises, 12000 agents d'identification et 6000 agents de recensement électoral seront déployés. Certains se déplaceront donc d'un Centre de Collecte à l'autre pour couvrir les 11000 Centres rattachés chacun à un Chef de Centre.

Le Chef de Centre de Collecte :

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