Algérie: Plus de 500 titres de propriété industrielle délivrés en 2009 par l'INAPI

Plus de 500 titres de propriété industrielle ont été délivrés par l'Institut national algérien de la propriété industrielle (INAPI), durant le premier semestre 2009, à des demandeurs de brevets d'invention (tous secteurs confondus), contre 200 pour l'année 2008, a-t-on appris hier d'un responsable de cet organisme. «Cette nette évolution dans le brevetage des inventions techniques est due essentiellement à l'assainissement des dossiers déposés et cumulés au niveau de l'INAPI, antérieurement à l'année 2009», a indiqué M. Sahbi Mohamed, assistant du directeur général de l'INAPI en marge des portes ouvertes organisées à l'université de Tizi Ouzou.

La certification des brevets d'invention se décide, a-t-il dit, sur la base «de critères de l'exclusivité de l'invention technique et de la réponse que celles-ci apporte à un besoin réel». Les dossiers déposés font l'objet, «en plus d'un examen de forme, d'un autre examen de fonds pouvant prendre plus d'une année, le temps nécessaire pour s'assurer que l'invention en question est inédite et n'a pas été enregistrée auparavant».

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