9 Janvier 2018

Burkina Faso: Amadou Traoré - « Le sort de Barry est une leçon pour tout gouvernant »

interview

Comme on le sait, l'actualité nationale en ce début d'année est fortement marquée par l'arrestation du Colonel Auguste Denise Barry, le projet de la nouvelle Constitution et surtout la mise en place du Haut conseil du dialogue social. Le juriste et politique Amadou Traoré décrypte tous ces aspects à travers ce premier numéro de « Mardi Politique » de 2018.

La Chambre de contrôle du Tribunal militaire a rendu son délibéré le 29 décembre dernier sur le putsch de septembre 2015. Quel commentaire cela vous inspire-t-il ?

Sur les 107 inculpés, seuls trois ont bénéficié de non-lieu. Les autres ont été maintenus dans les liens de la détention. Au regard du délibéré de la Chambre de contrôle, les avocats de la défense ont été unanimes à manifester leur incompréhension pour la reprise, contre leurs clients, de charges qui avaient été délaissées devant le Tribunal sans avoir fait l'objet d'appel, et les nouvelles infractions retenues contre eux pour la première fois. Le second élément est le non-respect des droits de la défense, ce dont les avocats se plaignaient déjà dès l'entame de ce procès et à chaque stade de la procédure. Le troisième élément est la décision inutile de prise de corps prononcée contre les prévenus. Enfin, les charges retenues contre les prévenus ne répondent à aucune logique judiciaire, parce qu'il n'est pas normal que quelqu'un qui a préalablement bénéficié d'un non-lieu comparaisse de nouveau devant la Chambre de contrôle pour être mis en accusation.

L'environnement de ce procès confirme encore, si besoin en était, que la Justice militaire n'est pas indépendante et pire, qu'elle sert d'instrument de vengeance contre les adversaires politiques et que les décisions sont rendues au mépris de toutes les règles qui conduisent à la justice équitable. La relecture des textes de la Justice militaire en 2017 n'a finalement pas rendu cette juridiction plus respectueuse des droits des justiciables. C'est donc à bon droit que les avocats de la défense ont interjeté des pourvois en cassation, dans l'espoir que la Cour de cassation dira le droit.

Le même jour, on a assisté à l'interpellation suivie de l'arrestation du Colonel Auguste Denise Barry. Est-ce que cela vous a surpris ?

Je suppose que c'est par pure coïncidence que le délibéré de la Chambre de contrôle du Tribunal militaire a été rendu le jour de l'interpellation du Colonel Auguste Denise Barry. Cela dit, en ce qui concerne les charges qui pèsent sur le Colonel, il ne s'agit que de présomptions, quoique les conséquences soient graves pour le cas où elles seraient avérées. En l'espace de trois ans, ce sera la deuxième tentative de prise de pouvoir par des voies non constitutionnelles, sans compter celle d'octobre 2014 qui a abouti aux conséquences que l'on sait aujourd'hui. Une tentative de prise de pouvoir par des voies non constitutionnelles est le signe, soit d'un dysfonctionnement institutionnel ou d'un problème de gouvernance, soit l'expression d'une crise profonde entre les composantes sociales dans leurs rapports. Il est impérieux d'en rechercher les causes afin d'y apporter des réponses adéquates pour en finir avec le cycle de ces éternels recommencements.

Je m'étonne que les organisations de la société civile habituellement promptes à dénoncer les atteintes aux institutions, soient restées muettes pour une fois.

Pensez-vous, comme certains, que Barry paie pour son CESDS ?

Le CESDS du Colonel Barry est un organisme indépendant créé pour relever les défis sécuritaires et qui ambitionne d'appuyer l'Etat dans la lutte contre l'insécurité. En septembre passé, le Centre a organisé un colloque à Ouagadougou au terme duquel les experts membres ont formulé des stratégies pour lutter contre l'insécurité et le terrorisme dans la bande sahélo-saharienne. Le Centre préparait également la publication d'un rapport sur le terrorisme au Burkina Faso. Ce rappel, pour dire que le CESDS n'est qu'un outil d'aide à la décision et même s'il peut attiser des convoitises, l'on peut difficilement croire que les ennuis actuels du fondateur y sont liés. Je pense que les raisons profondes des déconvenues du Colonel Barry doivent être recherchées ailleurs.

Comment entrevoyez-vous la suite de cette affaire ?

Je suis un légaliste et je m'en remets aux résultats des enquêtes en cours. Je formule seulement le vœu que l'instruction de cet énième dossier de la juridiction militaire de notre pays se dénoue avec célérité et impartialité.

Cela dit, le sort du sieur Barry n'est pas enviable parce qu'il a été transféré en fin de la semaine passée à la Maison d'arrêt et de correction des armées (MACA) où il va cohabiter avec des personnes qu'il y a fait envoyer avec acharnement pour certains en 2015, pour le même motif qui lui est reproché. Il était alors l'un des tout puissants décideurs de la Transition. Sa situation est une leçon pour tout gouvernant qui ne doit pas perdre de vue que la roue tourne et que tôt ou tard, il redeviendra un simple citoyen gouverné par d'autres détenteurs de la puissance publique. Si les faits reprochés au Colonel Barry sont avérés, il va de soi que la loi doit s'appliquer à lui et à toute autre personne qui serait poursuivie pour les mêmes chefs d'inculpation.

Dans son adresse à la Nation, le président du Faso a dit que son engagement pour le changement n'est pas à négocier avec les forces rétrogrades qui tentent de déstabiliser le pays. Quel commentaire faites-vous de ce bout de phrase ?

Je ne sais pas à quelles entités le président Roch s'adresse en ces termes. Mais j'ose espérer qu'il ne se trompe pas d'ennemi. En tant que président du Faso, il est temps pour lui de comprendre qu'un homme d'Etat doit tenir un langage d'unité et de recherche de cohésion sociale, plutôt que celui du défi permanent adressé à on ne sait quels adversaires hypothétiques.

Que pensez-vous du projet de nouvelle Constitution ?

Depuis 2015, j'ai donné mon avis sur l'inutilité d'adopter une nouvelle Constitution pour aller à une nouvelle république. Je suis d'avis qu'il est plus sage de garder la Constitution du 11 juin 1991 actuellement en vigueur, qui a fait ses preuves. C'est le seul article 37 qui a posé des problèmes sur 173 articles principaux. Sous la Transition, ledit article 37 et ses collatéraux ont été relus à souhait. Ainsi toilettée, la Constitution du 11 juin 1991 est excellente, conforme au standard des textes fondamentaux des démocraties modernes. Du reste, elle a montré globalement sa solidité, chose attestée par la pérennité des institutions qui ont résisté aux évènements d'octobre 2014.

La supposée volonté du pouvoir en place de rompre avec le passé n'a aucun fondement logique, parce que le président Roch et ses proches collaborateurs sont les vestiges actuels de ce passé politique de la IVe République. Autant le peuple les a acceptés, autant ils doivent se départir de ce fétichisme du changement pour se tourner vers des questions sérieuses qui se posent aux populations.

En outre, le projet de Constitution recèle des insuffisances de fond. Malgré les apparences de nouveauté, il s'est limité à reprendre pour l'essentiel les dispositions de la Constitution actuelle avec ses petites insuffisances, preuve qu'il n'y aura rien de nouveau sous le soleil en matière constitutionnelle. A titre d'exemple, au cours du panel sur la démocratie organisée par la CODER en juillet 2017, j'ai souligné aux panélistes, entre autres insuffisances, la mauvaise formulation de l'alinéa 2 de l'article 111 du projet de nouvelle Constitution qui reprend exactement l'article 96 de la Constitution du 11 juin 1991 relatif à la levée de l'immunité du député en ces termes : «Sauf cas de flagrant délit, aucun député ne peut être poursuivi ou arrêté en matière correctionnelle ou criminelle qu'avec l'autorisation d'au moins un tiers des membres de l'Assemblée nationale pendant les sessions ou du bureau de l'Assemblée nationale en dehors des sessions». Avec cette formulation, l'immunité du député devra être systématiquement levée pour toute poursuite pénale alors que l'instruction peut aboutir à un non-lieu.

En réalité, dans le principe, le député peut être poursuivi et auditionné tout en demeurant en fonction. Mais c'est à partir du moment où la preuve de sa culpabilité est établie que son immunité devra être levée afin qu'il soit procédé à son arrestation et non dès que des présomptions pèsent sur lui. C'est pour cela que la bonne formulation consiste à dire que « Sauf cas de flagrant délit, aucun député ne peut être arrêté ou faire l'objet d'une mesure privative ou restrictive de liberté en matière correctionnelle ou criminelle qu'avec l'autorisation d'au moins un tiers des membres de l'Assemblée nationale pendant les sessions ou du bureau de l'Assemblée nationale en dehors des sessions ». Les panélistes de ce jour étaient, entre autres, le professeur Abdoulaye Soma, le docteur Ouédraogo, et bien d'autres. Je pense qu'il a été effectivement tenu compte de mon observation à partir de ce jour. Il apparaît donc clairement que des dispositions erronées ont été reprises textuellement dans la nouvelle Constitution.

Ce sont les insuffisances techniques de cette nature qu'il faut traquer et expurger de la Constitution du 11 juin 1991 et non de se doter d'une nouvelle Constitution tout en reprenant les mêmes insuffisances. La fixation de l'article 37 n'existant plus, ces sortes d'insuffisances techniques constitueront les points de discorde du paysage politique des prochaines années.

Enfin, quelle peut être la justification d'une nouvelle république qui ne verrait pas la mise à plat des institutions électives que sont l'Exécutif, le Législatif, les Conseils de collectivités de la république délaissée ? La réticence du pouvoir à dissoudre les institutions actuelles bat en brèche la nécessité d'une nouvelle Constitution. En réalité, aucun problème institutionnel ne se pose au Burkina Faso. Le pays est plutôt confronté à un problème de gouvernance et de compétence. De tout cela, on en reparlera certainement dans les mois à venir.

On attend donc de voir. Mais en attendant, le président du Faso a annoncé dans le même discours de nouvel an, qu'il entamerait des consultations autour du mode d'adoption de cette nouvelle Constitution. Quelle est, selon vous, la meilleure formule ?

La Constitution du 11 juin 1991 a été adoptée en son temps par voie référendaire par le peuple, constituant originel, compétent pour se prononcer sur les grandes questions qui déterminent la vie de la Nation. Il ne pourrait pas en être autrement aujourd'hui, surtout après les événements que notre pays a connus ces dernières années. Nous ne sommes pas dans le contexte d'une Assemblée constituante régulièrement instituée avec pour mission d'élaborer et d'adopter une nouvelle Constitution. Dans le cas présent, il s'agit d'un projet de Constitution élaboré par des composantes disparates. Faire adopter une nouvelle Constitution par des représentants du peuple dans un tel contexte serait tout simplement une usurpation grave aux conséquences dommageables. Il faut absolument un référendum pour adopter une nouvelle Constitution et départager démocratiquement et clairement les avis. On ne peut pas se prévaloir du peuple et le contourner, quelles qu'en soient les raisons. Enfin, sur un tout autre plan, la réconciliation nationale est une question transversale. La tenue des assises qui pourrait avoir lieu, donnera forcément lieu à des dispositions à constitutionnaliser. Rien n'urge donc en matière constitutionnelle.

Justement, l'actualité est aussi marquée par le renouvellement des membres du HCRUN par le Conseil des ministres du jeudi 4 décembre dernier. Avez-vous réellement foi en la réconciliation nationale ?

La réconciliation nationale n'est pas une alternative pour le Burkina Faso. C'est une nécessité et même plus, une obligation qui conditionne la reprise de la vie harmonieuse en commun. En mettant en place un organe spécialisé pour la réalisation de cet objectif, l'Etat devait veiller à assurer la représentation de toutes les composantes. Or, lors de la désignation des membres du Haut conseil pour la réconciliation et l'unité nationale (HCRUN) sous la Transition, les partis politiques représentés au Conseil national de la Transition (CNT) sous la dénomination «autres partis» avaient demandé à y figurer. Cette requête exprimée à travers une lettre adressée au président Michel Kafando, n'a pas été agréée. Les difficultés ressenties par cette structure sont en partie dues à cette exclusion organisée en ce temps. Il est constant que l'on ne se réconcilie pas seul et lorsque les membres d'une composante sont exclus de participation à un organe d'intérêt public, ceux-ci sont fondés à douter de ses objectifs réels, quelle que soit leur noblesse. A ce propos, je m'étonne de la désignation de Monsieur Michel Kafando comme facilitateur de la crise politique au Burundi. Pour quelqu'un qui a attisé la flamme de la division dans son pays lors de sa première intervention en tant que président de la Transition, je ne vois pas le langage de cohésion qu'il peut adresser aux populations d'un autre pays pour les rasseoir à la table de dialogue. Le président burundais a d'ailleurs été bien inspiré de l'ignorer.

Pour revenir au HCRUN, j'ose espérer que passée la crise d'organisation interne, il pourra exercer ses missions statutaires.

En tant que citoyen, que pensez-vous de la refonte annoncée de la grille salariale de la Fonction publique par le chef de l'Etat ?

Il apparaît de plus en plus que la question salariale et indemnitaire du secteur public de notre pays pose de réelles préoccupations. Le précédent attractif et focal est la grille indemnitaire des magistrats que certains corps évoquent à raison ou à tort pour justifier leurs réclamations. Dans son discours de nouvel an, le président Roch disait sur la question : « Il importe de mettre fin à la méthode qui consiste à régler les revendications de travailleurs au cas par cas. Une telle démarche ne prend pas en compte la nécessaire vision d'ensemble qui devrait présider à toute initiative destinée à satisfaire les revendications des fonctionnaires. Cette approche a eu, entre autres, pour conséquences d'entraîner des distorsions énormes de traitements qui doivent être corrigées. » Il reconnaît tacitement l'erreur du règlement sectoriel intervenu, mais ne peut que s'en prendre à lui-même, pour avoir géré personnellement les préoccupations indemnitaires exposées par les magistrats. Il lui a manqué la prévoyance qui est une qualité de la gouvernance vertueuse.

La volonté de trouver une solution est louable, mais la mise à plat des systèmes de rémunérations est plus facile à dire qu'à faire. Dans une Etat de droit, la remise en cause des avantages acquis ne peut se faire qu'avec le consentement des personnes concernées. Lorsque la question concerne de surcroît des corporations, elle est encore plus difficile à traiter parce que certaines composantes peuvent opposer de la réticence à accepter les ponctions souhaitées.

Par ailleurs, la question de rémunération doit être traitée avec délicatesse au risque de provoquer une situation sociale explosive. En 1966, le régime du président Maurice Yaméogo a été victime en partie de la décision de rabattement des salaires par le gouvernement, preuve que la question est éminemment sensible. Aujourd'hui, les mauvais rapports entre le pouvoir et les syndicats ne présagent pas de concertations apaisées. Pourtant, l'ébullition actuelle du front social est un signal inquiétant.

Le président Kaboré a parlé de la mise en place du Haut conseil du dialogue social. Cette structure vous paraît-elle en mesure d'influer sur le cours des évènements sociaux actuels ?

Le Haut conseil du dialogue social a effectivement été institué lors du premier Conseil des ministres de l'année 2018 tenu le 4 janvier 2018. Il est déplorable que les conditions de sa mise en place soient décriées par l'un des acteurs majeurs de son application, je veux parler des syndicats. Cela augure des difficultés de son opérationnalisation. Sans consensus, le dialogue est rapidement plombé. Il urge donc de mettre en place un Haut conseil consensuel pour espérer examiner les préoccupations sociales dans la sérénité et la confiance.

Le président Kaboré annonce, par ailleurs, l'opérationnalisation du régime d'assurance-maladie universelle pour 2018. Quelles sont vos attentes par rapport à ce projet ?

Le régime d'assurance-maladie universelle est un projet du gouvernement du président Blaise Compaoré dont le principe a été adopté par la loi n°60/2015 CNT du 5 septembre 2015. Son opérationnalisation doit permettre à tout Burkinabè, quelle que soit sa classe sociale, de bénéficier de soins de qualité. Mais il se posera de nombreux problèmes auxquels le gouvernement devra trouver des solutions. Outre le préalable d'assurer l'adhésion massive de toutes les couches sociales, il y a lieu de préserver les acquis sociaux en matière de santé dont les soins gratuits pour certains actes médicaux au profit de certaines catégories sociales. Ensuite, il faudra trouver une cohérence entre l'assurance maladie qui est obligatoire et les mutuelles de santé qui prônent une adhésion volontaire. Il faudra également tenir compte de l'égal accès de tous les citoyens à un paquet de soins sanitaires, et aussi trouver des artifices pour prendre en compte les personnes indigentes ou à faibles revenus. Il y a donc beaucoup de défis à relever et l'expérience de la gratuité des soins des enfants augure de sérieuses difficultés de mise en œuvre de l'assurance maladie. L'opérationnalisation du régime d'assurance-maladie universelle prendra donc beaucoup de temps encore.

Il prévoit également la tenue du premier forum de la diaspora pour le premier semestre 2018. Selon vous, ce forum répondra-t-il aux vraies aspirations des Burkinabè de l'étranger ?

Le Forum de la diaspora ne pourra donner les résultats escomptés que si ses objectifs sont clairement définis et acceptés par les différentes composantes qui l'organisent en interne. Or, depuis la prise de pouvoir par le MPP et malgré la situation sociopolitique critique, le président Roch n'a pas jugé utile de mettre en place un cadre de concertation des Burkinabè à l'échelle nationale. La diaspora étant la représentation de la société burkinabè, il y a fort à parier que les questions en suspens en interne vont rejaillir sur ce forum. L'organisation du forum ne doit pas diviser encore plus les Burkinabè de la diaspora.

Le vote des Burkinabè de l'étranger est annoncé pour 2020. Vous y croyez ?

Je fonde beaucoup d'espoirs sur le vote des Burkinabè de l'extérieur en 2020. Cependant, l'état de préparation de leur participation demeure toujours flou. La problématique de la nouvelle Constitution complique encore plus la situation. Je doute donc d'une participation effective et pleine de nos compatriotes de l'étranger aux prochains scrutins, ce qui serait dommage. Le gouvernement doit rapidement associer tous les acteurs concernés à ces préparatifs.

Quels sont vos vœux pour l'année 2018 ?

Je suis président du parti dénommé LES REPUBLICAINS LR. A ce titre, j'ai adressé un message d'union et de réconciliation au peuple burkinabè pour le nouvel an 2018. Nous sommes condamnés à prospérer ou à tout le moins à survivre ensemble ou à périr isolément. Nous devons dépasser nos différences pour construire et léguer à notre postérité un Burkina Faso uni.

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