Sénégal: Livre / «Comptabilité Générale. SYSCOHADA révisé et audit fiscale » : Le regard de Cheikh Mouhamadou Bamba Siby sur les implications fiscales des écritures comptables

23 Février 2020

Dans son nouvel ouvrage intitulé « Comptabilité générale. Syscohada révisé et audit fiscal », Cheikh Mouhamadou Bamba Siby, Inspecteur des Impôts et expert-comptable, révise la comptabilité générale dans toutes ses dimensions et analyse, avec des illustrations et des cas pratiques à l'appui, les implications fiscales des écritures comptables.

L'auteur de l'ouvrage, Mouhamadou Bamba Siby, part du constat que la comptabilité et la fiscalité constituent deux matières généralement dispensées séparément. Or, relève-t-il, la réalité de l'entreprise et celle de l'Administration fiscale exigeraient, autant que faire se peut, de les considérer globalement, tant les interactions sont réelles.

L'Inspecteur des Impôts, également expert-comptable, estime que la pratique comptable ne saurait ignorer les règles fiscales aussi bien dans le traitement, en amont, des informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise (enregistrement comptable), que dans l'élaboration et la publication, en aval, des documents de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes).

De même, note-t-il, l'Administration fiscale, dans l'exercice du droit de contrôle (sur pièces et sur place, pertinemment qualifié de contrôle de comptabilité), corollaire judicieux de tout système déclaratif, ne saurait occulter la comptabilité en tant qu'instrument d'investigation, de justification et de preuve. C'est parce qu'en entreprise comme dans l'Administration, justifie M. Siby, le droit fiscal impacte la comptabilité. Et, inversement, les règles comptables influent sur le dispositif fiscal.

Ce manuel de 434 pages, publié aux éditions L'Harmattan, en janvier 2019, et élaboré à partir du Syscohada révisé et du Code général des Impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité d'une parfaite maîtrise des concepts de base de la comptabilité dite générale et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ; d'une lecture fiscale et d'un regard critique sur les états financiers et les autres documents comptables. Le livre s'articule autour de trois parties.

Dans la première, composée de trois chapitres, l'auteur rappelle les principes de base de la comptabilité communément partagés par quasiment tous les systèmes ou droits comptables. Il y définit la notation de comptabilité générale qui, rappelle-t-il, est une technique ayant pour objet de traiter les informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise. Avec des applications corrigées à l'appui, Mouhamadou Bamba Siby décortique la typologie des flux économiques en insistant sur les flux réels et les flux financiers et ceux dits internes et externes.

Toujours dans cette partie, l'expert explique la méthode et le modèle comptable en mettant l'accent sur les étapes du processus comptable annuel qui comporte deux phases : en cours d'exercice, l'entreprise procède à l'enregistrement chronologique et méthodique des flux sur la base des pièces justificatives (facture, pièce de banque... ). La deuxième phase concerne la clôture de l'exercice où les notions de balance, de bilan et de compte de résultat avant sont également évoquées. M. Siby clôt ce chapitre en rappelant les systèmes d'organisation comptable.

Dans le troisième et le dernier chapitre qui ferme la première partie de ce manuel, l'Inspecteur des Impôts revient sur le Syscohada révisé en insistant sur le cadre conceptuel, le plan des comptes, etc. Sur les réformes intervenues, il explique que le nouvel Acte uniforme relatif au droit comptable et à l'information financière et adopté par le Conseil des ministres de l'Ohada, le 26 janvier 2017, est un corpus juridique rénové auquel est annexé le système comptable Ohada révisé (Syscohada). Ce dernier comprend, d'une part, le plan comptable général Ohada et, d'autre part, le dispositif comptable des comptes consolidés et combinés.

La deuxième partie est consacrée aux opérations enregistrées par les entreprises en cours d'exercice. À travers sept chapitres, l'auteur jette un regard sur les achats de marchandises, matières et autres approvisionnements ; les ventes et les prestations de services ; les compléments sur les charges et produits ; la comptabilisation de la Tva ; des charges de personnel ; les règlements ou opérations de trésoreries, ainsi que la comptabilisation des emballages. Enfin, la troisième partie de cet ouvrage traite des travaux d'inventaire de fin d'exercice.

M. Siby, rappelle, en effet, que les écritures d'inventaire ou de régularisation périodique sont passées : à l'issue de chaque période, dans le cas où l'entreprise établit des situations intermédiaires ; et au plus tard, à la fin d'un exercice comptable correspondant à l'année civile. Dans cette partie, il est également question de la régularisation des stocks, les amortissements des immobilisations, les provisions, la régularisation des comptes de gestion, le rapprochement bancaire, l'élaboration des états financiers de synthèse et la lecture fiscale des états financiers.

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