Madagascar: La cour d'Appel d'Antananarivo ouvre ses portes

La reprise des activités du palais de la Justice bat son plein, sous la condition du respect des règles sanitaires.

Après trois mois de confinement, les dossiers cumulent auprès du tribunal de première instance et de la cour d'Appel d'Antananarivo. Le traitement des affaires a ralenti depuis le déclenchement de la crise sanitaire. Une partie du service public de la justice a fonctionné pour satisfaire les usagers depuis le mois de mai. Mais la disposition n'a pas suffi pour accélérer les dossiers reçus.

Afin de reprendre les activités au tribunal, la Cour d'Appel, en particulier, ouvrira ses portes aux justiciables à partir de lundi. « À l'exception des affaires pénales encore en instance, quinze dossiers par audience seront traités mis à part les dossiers en état dont les décisions sont prêtes à être déclarées », explique Aimée Raoliasindrahona, greffier en chef de la cour d'Appel d'Antananarivo.

Barrières sanitaires

De même, pour le tribunal de première instance, les audiences civiles sur la section sociale, commerciale, foncière et correctionnelle se poursuivront. Les affaires qui devront passer à l'audience sont déjà affichées dans la cour du tribunal à Anosy. Les parties en litige sont déjà notifiées pour les programmes enrôlés à partir de la semaine prochaine. « Dix dossiers par jour seront jugés pour les audiences correctionnelles. C'est peu mais la nouvelle organisation pourrait satisfaire les justiciables », note Ella Inham Herinatrehana, greffier en chef du tribunal de première instance d'Antananarivo.

Cette responsable avise les visiteurs du palais de la Justice que les barrières sanitaires seront renforcées et quiconque ne respectant pas les instructions sera immédiatement expulsé de l'enceinte du tribunal. Le port du masque pour tous les usagers, le lavage des mains ainsi que la distanciation sociale d'un mètre sont obligatoires pour tous. Le rassemblement au sein du palais de la Justice est strictement interdit pour éviter la propagation de la pandémie et pour lutter contre les rabatteurs.

Plus de: L'Express de Madagascar

à lire

AllAfrica publie environ 800 articles par jour provenant de plus de 130 organes de presse et plus de 500 autres institutions et particuliers, représentant une diversité de positions sur tous les sujets. Nous publions aussi bien les informations et opinions de l'opposition que celles du gouvernement et leurs porte-paroles. Les pourvoyeurs d'informations, identifiés sur chaque article, gardent l'entière responsabilité éditoriale de leur production. En effet AllAfrica n'a pas le droit de modifier ou de corriger leurs contenus.

Les articles et documents identifiant AllAfrica comme source sont produits ou commandés par AllAfrica. Pour tous vos commentaires ou questions, contactez-nous ici.