Congo-Kinshasa: Porté sur les fonts baptismaux - L'ouvrage « Code minier révisé et annoté de la RDC » met en exergue les innovations de la loi 2018

Le ministre des Mines, Willy Kitobo Samsoni, a procédé, hier mardi 14 juillet, au baptême du livre « Code minier révisé et annoté de la RDC » paru aux éditions Larcier de Belgique. Ce manuel de poche capital dans la chaine d'exploitation de l'industrie extractive en RDC vient mettre en lumière les innovations introduites dans le Code minier révisé de 2018.

Le secteur minier de la République démocratique du Congo entend consolider l'envol prie depuis la promulgation du Code minier révisé de 2018. À cet effet, le président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo qui en est, d'ailleurs, le premier défenseur, n'a ménagé aucun effort, pour que celui-ci, à travers, l'action du gouvernement, puisse occuper une place de choix.

C'est dans ce contexte que le ministre des Mines, Willy Kitobo Samsoni, cheville ouvrière du gouvernement Ilunga dans ce secteur stratégique et pourvoyeur important des ressources du Trésor public, poursuit sans désemparer la vulgarisation de ce « Code minier » révisé lancée depuis novembre 2019.

Au fait, le ministre Kitobo a procédé, hier mardi 14 juillet au Salon Rouge de l'immeuble du gouvernement dans la commune de la Gombe à Kinshasa, au baptême du premier livre de poche « Code minier révisé et annoté de la RDC ».

En effet, ce manuel comme souligné, publié pour le besoin de vulgarisation du Code minier 2018, met en exergue de manière simplifiée et diachronique, les innovations introduites dans le susmentionné « Code ».

Des innovations qui cadrent, entre autres, avec l'évolution constitutionnelle et socioéconomique de la RDC ainsi que les aspirations patriotiques et légitimes des populations à bénéficier des ressources du sous-sol national.

Avant de souhaiter la meilleure compréhension du « Code minier 2018 » à tous les intervenants du secteur grâce, notamment, à ce manuel de poche dont l'édition a été coordonnée par le Cadastre minier (Cami), le ministre des Mines, Willy Kitobo, préfacier de l'ouvrage, a, néanmoins, souligné que la démarche suivie a consisté à accompagner l'intervention législative dans l'ordre de l'agencement des dispositions légale. Cela, sans perturber la structure légistique des textes coordonnés publiés au Journal officiel, le 28 mars 2018.

Pour sa part, le directeur général du Cami, Jean-Félix Mupande Kapwa qui a assumé la coordination de ce manuel de poche, a fait savoir que cette première édition s'est limitée à ne commenter que les dispositions modifiées et celles insérées.

« Les dispositions inchangées n'ont cependant pas été commentées, compte tenu de leur assimilation supposée dans l'opinion, après plus d'une décennie d'application et par conséquent, du risque zéro de confusion », a indiqué en substance M. Jean-Félix Mupande.

Et d'ajouter : « ... lorsqu'une modification, une insertion ou une abrogation a affecté une disposition inchangée, une annotation sous celle-ci a été prévue pour signaler l'ampleur de l'incidence. En tout état de cause, le lecteur pourra, s'il échoit, utilement se référer à l'exposé des motifs du législateur de 2002 pour une réminiscence dans la compréhension des dispositions inchangées et, à celui de 2018 pour s'enquérir des motivations de la révision ».

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