Congo-Brazzaville: Litige en milieu sportif - La Ccas rêve désormais grand

La Chambre de conciliation d'arbitrage et du sport (Ccas) a tenu le 19 septembre sa session inaugurale au cours de laquelle, son président a clairement affiché l'ambition de la création d'une juridiction africaine arbitrale chargée de régler les différends des sportifs.

Après avoir prêté serment devant la Cour d'appel de Brazzaville, les arbitres de la deuxième mandature de la Ccas née de la volonté du ministère des Sports et de l'Education physique et du Comité national olympique et sportif congolais (CNOSC), ont officiellement lancé leurs activités le samedi dernier. Ils ont adopté les textes fondamentaux pour mieux les adapter à leurs besoins qui consistent à connaître tout différend né en milieu sportif et tout ce qui s'y rattache dont les caractéristiques échappent aux juridictions ordinaires. Dans la mandature actuelle, en effet, la Ccas entend cette fois-ci s'investir dans la vulgarisation des valeurs olympiques. Elle ne veut pas s'arrêter huit ans après sa création à son objectif d'assurer la vulgarisation du droit du sport, notamment du contentieux sportif au Congo. La chambre affiche désormais de grandes ambitions, celles de la création d'une juridiction africaine arbitrale chargée de régler les différends entre acteurs africains.

« Aux côtés de cette ambition au plan national, la Ccas, caresse une noble ambition au plan continental, actuellement partagée avec certains organes juridictionnels d'autres pays africains. Il s'agit de la création d'une juridiction arbitrale chargée de régler les différends entre acteurs du sport africain, par la médiation, la conciliation ou l'arbitrage qui s'avèrent opportuns et nécessaires sur le continent. Toutefois, cette œuvre n'est pas une chimère ou un défi insurmontable d'autant plus que le continent regorge des ressources humaines en mesure de relever le défi », a commenté son président Me Michel Kaboul Mahouta.

Le projet qui sera conçu pour chaque zone géographique en tenant compte du découpage de l'Association des comités nationaux olympiques d'Afrique (Acnoa) contribuerait selon son initiateur , à la décentration du Tribunal arbitral du sport (Tas), lequel est saisi en dernier ressort après que les fédérations nationales et internationales ainsi que les comités nationaux olympiques auront épuisé leurs propres procédures . Selon lui, trois tribunaux pourraient suffire pour l'Afrique, notamment un premier pour les zones Afrique de l'Ouest et centrale, , un deuxième pour l'Afrique de l'Est et australe et un troisième pour l'Afrique du nord.

Le Cnosc, a rappelé Me Michel Kaboul Mahouta, devrait s'approprier le privilège de cette ambition au travers d'une résolution de ses prochaines assises à l'endroit de l'Acnoa. « Huit ans aujourd'hui la Ccas se veut une ampleur, une visibilité qui ne saurait exister si votre appui n'est pas confortable. Nous avons mis à votre disposition notre ambition continentale. Il vous revient d'en apprécier, d'être prompt. Nous sommes conscients de votre difficulté financière. Mais lorsqu'on veut, on peut », a souhaité le président de la Ccas.

Outre ses ambitions africaines, la Ccas préconise de bâtir un projet qu'elle proposera au ministère des Sports et de l'Education physique. Dans celui-ci, la chambre veut insérer le contentieux sportif dans le programme d'études des instituts du sport au Congo. Elle a prévu, dans son programme d'activités, organiser des formations spécifiques ou des écoles d'été en droit de sport destiné aux managers, avocats, journalistes, juristes, sportifs pour la bonne connaissance de règlementations applicables concernant leurs différends spécificités sportives. L'organisation des stages théoriques ainsi que des formations collectives des agents sportifs en contentieux sportifs et en législation spécifique à chaque discipline fait partie des défis à relever.

« Il faut surtout retenir que la Ccas a gagné en qualité parce que jamais nous ne croyons avoir en notre sein un si grand nombre de magistrats. Ce qui augure demain de la bonne tenue de nos audiences », s'est félicité André Blaise Bollé. Le premier vice- président du Cnosc a par ailleurs exhorté la nouvelle équipe à travailler dans la sérénité, l'efficacité et surtout dans la droiture en vue de ne dire que le droit sportif. « Votre tache est noble et pénible. Vous devez vous armer de patience, de lucidité et surtout de la maîtrise des lois sportives, d'où la nécessité de vous mettre à l'école de savoir à travers les séminaires et autres occasions d'échanges », a commenté le premier vice- président du Cnosc.

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