Afrique: RÈGLEMENTS DES LICENCES DE CLUBS ET DES STADES

LICENCES DE CLUBS

Mise à jour des Licences de Clubs de la CAF et du Règlement des Stades

L'édition actuelle du Règlement de Licence de Clubs de la CAF a été approuvée le 19 janvier 2012 et est entrée en vigueur le 1er mars 2012 et concerne spécifiquement les compétitions masculines de clubs. Après 8 ans, et compte tenu de plusieurs évolutions dans le football, il est nécessaire de mettre à jour la réglementation en fonction des tendances actuelles en l'alignant sur les objectifs stratégiques de la CAF. De plus, la CAF a récemment approuvé la création d'une compétition de la Ligue des champions féminine, ce qui nécessite la mise en place d'un nouveau système de licence pour la compétition visée.

Compte tenu de ce qui précède, au cours des douze derniers mois,la CAF a travaillé à d'importantes mises à jour sur les règlements du programme de licence de clubs de la CAF, notamment :

1. Une nouvelle édition du Règlement pour l'octroi de licence des clubs masculins de la CAF

2. L'édition inaugurale du Règlement pour l'octroi de licence des clubs féminins de la CAF

3. Un nouveau Règlement des Stades de la CAF

4. Une nouvelle norme de qualité pour les licences de club de la CAF

5. Catalogue des sanctions

OBJECTIFS DU SYSTEME DE LICENCE DES CLUBS

La Licence de clubs a été introduite pour la première fois comme un ensemble de critères à remplir pour que les clubs puissent participer aux compétitions de clubs de la CAF. Les règlements sur l'octroi de licences aux clubs sont un ensemble d'exigences en constante évolution qui doivent continuellement être adaptés au paysage du football africain, sur le principe que les clubs participant à des compétitions de la CAF doivent respecter les mêmes exigences minimales. Les critères d'octroi de licence aux clubs sont structurés autour de cinq piliers : sportif, infrastructurel, administratif et du personnel, juridique et financier.

Comme mentionné ci-dessus, l'octroi de licences aux clubs était à l'origine destiné aux clubs participant aux compétitions de clubs de la CAF, mais son effet contribue également à élever les normes au niveau des associations nationales. En effet, tout comme les clubs sont tenus de remplir des critères minimaux, les bailleurs de licence (associations membres de la CAF et / ou ligues affiliées) doivent se conformer aux exigences minimales dans le fonctionnement du système d'octroi de licence aux clubs et dans l'exercice de leurs responsabilités.

Le système de licence des clubs de la CAF mis à jour vise à :

Promouvoir et améliorer la qualité et le niveau de tous les aspects du football interclubs en Afrique ;

Veiller à ce que les clubs de football masculins et féminins aient une gestion et une organisation appropriées ;

Améliorer l'infrastructure sportive des clubs ;

Améliorer la capacité économique et financière des clubs, grâce à une gouvernance et un contrôle d'entreprise appropriés ;

Assurer et garantir la continuité des compétitions internationales des clubs pendant la saison ;

Permettre le développement parallèle et la comparaison entre les clubs en s'assurant du respect nécessaire en termes de critères financiers, sportifs, administratifs et personnels, juridiques, et infrastructurels.

REGLEMENTS ET SANCTIONS

a. Règlement sur les licences des clubs masculins de la CAF

En ce qui concerne la nouvelle édition du Règlement sur l'octroi de licence des clubs masculins de la CAF, veuillez consulter ci-dessous un résumé des changements proposés :

1. Le nouveau Règlement de licences de clubs de la CAF obligera toutes nos associations membres à licencier leurs clubs visant à participer aux compétitions interclubs de la CAF, ainsi que (au minimum) leurs clubs participant à la ligue nationale masculine de premier niveau. Les associations membres auront la possibilité de mettre en œuvre l'un des deux scénarios décrits ci-dessous :

L'association membre émettra une licence de club qui accordera à ses clubs la possibilité de participer à la fois à la ligue nationale de premier plan ainsi qu'aux compétitions interclubs de la CAF.

L'association membre délivrera 2 licences de club, une qui accorde à leurs clubs une licence pour participer aux compétitions interclubs de la CAF et une autre licence pour participer à la ligue nationale de premier niveau.

2. La CAF s'est éloignée des types de critères A, B et C, qui, comme vous le savez, reflétaient les critères requis (critères A), critères qui étaient obligatoires mais qui n'ont pas entraîné le rejet d'une licence (critères B) critères non obligatoires mais recommandés (critères C). En vertu du nouveau règlement de licence des clubs masculins de la CAF, vous trouverez deux types de critères : les critères continentaux et les critères nationaux. Les critères continentaux s'appliquent aux clubs participant aux compétitions interclubs de la CAF. Les critères nationaux doivent être définis par chaque association membre pour leur ligue nationale masculine de premier plan.

3. Des améliorations ont été apportées aux critères d'octroi de licence aux clubs pour divers sujets, y compris, mais sans s'y limiter, la protection et le bien-être des enfants, les soins médicaux des joueurs, des équipes de football féminines et les postes et qualifications administratifs des clubs.

4. Le nouveau règlement indique également que le processus de licence de club doit maintenant être complété par le biais de la plateforme en ligne de licence de club de la CAF.

b. Règlement des licences des clubs féminins de la CAF

Le règlement inaugural de la licence des clubs féminins de la CAF suit le même esprit que le règlement masculin en ce qui concerne le processus de base, les organes de décision et les processus. Cependant, la principale différence sera que les critères spécifiques que les clubs féminins devront remplir pour obtenir une licence de club et pouvoir participer à la première édition de la Ligue des champions féminine de la CAF seront moins exigeants par rapport aux critères masculins.

Il est particulièrement important de mentionner que les critères seront simples et réalistes pour les clubs à respecter puisque le règlement de licence de club féminin de la CAF sera appliqué aux clubs de football féminin participant à la fois aux éliminatoires et à la phase finale de la première Ligue des champions féminine de la CAF.

* Règlement des Stades de la CAF*

Afin d'harmoniser et d'unifier les structures qui sous-tendent le football professionnel, la CAF, à travers ce règlement, établit les exigences auxquelles tous les stades où se déroulent les matches des compétitions sous son égide doivent se conformer. Le but du règlement est de définir les exigences techniques auxquelles doivent satisfaire les stades pour une utilisation dans les compétitions de football sous les auspices de la CAF, en vue de fournir les meilleures conditions pour la pratique du football, la sécurité, la fonctionnalité et le confort pour les joueurs, les supporters et les officiels.

Les règlements proposés régiront les critères structurels minimaux à remplir par un stade pour qu'il soit classé (par ordre croissant de classement) en catégorie 1, 2, 3 ou 4 de la CAF. Plus la catégorie est élevée et stricte, plus nombreux seront les critères. Les critères structurels applicables à des catégories spécifiques sont présentés sous forme de tableaux montrant la gradation des critères entre les différentes catégories.

* Document sur la norme de qualité des licences de club de la CAF*

Le document sur la norme de qualité des licences de club de la CAF vise à promouvoir davantage la gestion professionnelle et l'amélioration continue du fonctionnement du système de licence de club et du processus de suivi des clubs.

La norme de qualité de licence de club de la CAF définit les exigences minimales auxquelles les associations membres ou les ligues affiliées (c'est-à-dire les « concédants ») doivent se conformer afin de faire fonctionner le système de licence de club et de s'acquitter de leurs responsabilités et devoirs en ce qui concerne le processus de surveillance du club.

Le document sur la qualité de l'octroi de licence aux clubs aidera l'association membre à mettre en œuvre correctement les processus et procédures de base en matière d'octroi de licences de club au sein du système d'octroi de licence de chaque association membre.

e. Catalogue des sanctions

La mise en œuvre de la procédure de licence de club doit être respectée par toutes les associations membres de la CAF. Le règlement de licence de club de la CAF stipule que la CAF doit mettre en œuvre un catalogue de sanctions et effectuer des vérifications ponctuelles avec les concédants (associations membres ou ligues) afin de s'assurer que les licences sont correctement attribuées.

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