Tunisie: Réception-homologation des véhicules - Tout ce qu'il faut savoir

A quoi sert l'opération de réception - homologation d'un véhicule (en arabe : al qouboul wel moussadaqa) ? Dans quels cas est-elle effectuée ? Un tas de questions que tout acquéreur de véhicule s'est posées surtout lors de l'achat d'un véhicule neuf ou importé. Dans ce qui suit, nous allons répondre succinctement à ces questions afin de lever la voile sur ce mot composé et souvent mal compris !

Qu'est-ce que la réception et l'homologation d'un véhicule ?

Il s'agit d'une opération de vérification qui consiste à s'assurer que les caractéristiques techniques d'un véhicule sont bien conformes aux normes en vigueur en Tunisie telles que définies par le code de la route.

La réception des véhicules

Les voitures, les remorques et les semi-remorques, les véhicules et appareils agricoles, le matériel de travaux publics, les matériels industriels et les engins spéciaux, ainsi que les cyclomoteurs et motocycles sont soumis à l'opération de réception.

L'opération de réception proprement dite peut être réalisée soit par types soit à titre isolé.

La réception par types

Elle concerne les véhicules ou les châssis neufs de véhicules fabriqués, montés en Tunisie ou bien importés et dont le fabricant a en Tunisie un représentant ou bien un concessionnaire.

La réception à titre isolé

Elle concerne les véhicules neufs dont le constructeur n'a pas de représentant en Tunisie, les véhicules neufs vendus à la pièce, les véhicules d'occasion non dotés d'un certificat d'immatriculation, les véhicules déjà réceptionnés et ayant subi des transformations.

La réception à titre isolé concerne également les véhicules spécialement aménagés pour les porteurs de handicap, les véhicules destinés à la conduite automobile, ainsi que les véhicules dont le certificat d'immatriculation (la carte grise) a été saisie par les agents de la circulation, et ce, suite à un accident de la route.

L'homologation des équipements

C'est une opération qui consiste à vérifier la conformité des équipements d'un véhicule donné aux dispositions réglementaires et à des normes reconnues.

Pour finir, les opérations de réception - homologation sont effectuées par les services de l'Agence technique des transports terrestres qui possède également un site fort intéressant et bien détaillé HYPERLINK «http://www.attt.com.tn»www.attt.com.tn.

*Ingénieur général en transport

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