Burkina Faso: Foncier rural dans la région du Centre - Les terres, « otages » de la loi 034-2009

La région du Centre regorge de milliers d'hectares de terres sur lesquelles se pratiquent des activités agro-sylvo-pastorales. Dans les communes rurales de Pabré, Saaba, Tanghin-Dassouri et Koubri, ces terres sont en insécurité du fait de la pression foncière. En raison de l'insuffisance de la loi 034-2009 portant régime foncier rural au Burkina Faso, elles sont bradées au profit de l'immobilier devant l'attentisme de l'Etat.

Selon le maire de la commune rurale de Tanghin-Dassouri, Lassané Kiemtoré, la mairie ne délivre pas encore d'APFR.

Roukiata Ilboudo vit avec son mari depuis 2020 dans le village de Oueguelga, dans la commune rurale de Tanghin-Dassouri, situé à une vingtaine de kilomètres à la périphérie ouest de Ouagadougou. Agée de 22 ans et mère de deux enfants, en quittant la capitale, elle est consciente qu'elle doit aider, pendant la saison des pluies, son bien-aimé à cultiver certes, mais pas sur un champ familial cédé à un tiers moyennant de l'argent. En ce mois pluvieux de juillet 2021, aux environs de 10 heures peu avant la pluie qui s'est abattue sur la localité, elle remue la terre, accompagnée de ses deux enfants, pour protéger ses pousses de mil, en l'absence de son mari, parti à Ouagadougou, tôt dans la matinée pour faire des courses, dit-elle. Comme toute femme au village, elle se montre réticente à évoquer la cession de leur terre parce qu'elle n'a pas reçu l'autorisation de son « Zaksoaba » (en langue mooré, le propriétaire de la cour ou le chef de famille). Mais, sur notre insistance, elle raconte avec une peur bleue que le champ, qui visiblement s'étend sur des hectares (ha) et sur lequel elle cultive, n'appartient plus à son mari. Car ayant été cédé à un particulier en 2020 qui y a déjà fixé des bornes de délimitation pour construire un garage et pratiquer l'élevage.

Toutefois, le nouveau propriétaire n'a pas encore commencé à exploiter le terrain. Çà et là, à Oueguelga, s'étendent à perte de vue des exploitations familiales dont les propriétaires ne possèdent pas d'Attestation de possession foncière rurale (APFR) comme le veut la loi 034-2009 portant régime foncier rural au Burkina Faso. A entendre le chef du service du foncier rural de la commune rurale de Tanghin-Dassouri, Yirsob Evariste Hien, la mairie ne délivre pas encore des APFR. Seuls, les actes de cession amiable communément appelés « l'arbre à palabres », au nombre de 90, à la date du 23 juillet 2021, sont octroyés à raison de 50 000 F CFA/ha pour permettre aux particuliers et aux sociétés immobilières de matérialiser leurs transactions. « Nous allons sur le terrain requérir l'avis des paysans et s'assurer que le terrain qu'ils mettent à la disposition d'un tiers n'est pas litigieux avant la délivrance de l'acte de cession amiable. L'acte permet également aux propriétaires terriens de compléter leurs dossiers jusqu'à l'instruction d'exploitation ou d'attribution complète de leurs terres », explique-t-il. Mais, selon

le maire de Tanghin-Dassouri, Lassané Kiemtoré, la délivrance des APFR est rudement confrontée à l'absence de services techniques, notamment des commissions villageoises du foncier dans sa commune. Car, les membres de ces commissions sont connus mais ils n'ont pas encore suivi de formation dans ce sens.

« Notre Etat a failli »

Le maire de la commune rurale de Koubri, Marcel Zoungrana, a déploré le fait que la mairie soit le dernier recours des sociétés immobilières.

A qui la faute ? Le bourgmestre pointe ainsi un doigt accusateur vers l'Etat. « Nous sommes tous des fils de paysans et nous avons tous des terres à protéger. Mais, il va sans dire que notre Etat même a failli. Car, ce que nous avons appris quand l'on était tout jeune, c'est que la terre appartenait à l'Etat et personne ne pouvait faire quoi que ce soit sans avoir son aval », regrette-t-il.

Et Lassané Kiemtoré de se demander sur qui jeter donc la responsabilité du moment où des promoteurs immobiliers disposeraient des agréments délivrés par l'Etat et que les paysans, du fait de la pauvreté, ne peuvent résister face aux espèces sonnantes et trébuchantes. Le représentant de la Chambre régionale d'agriculture (CRA) au niveau communal de Tanghin- Dassouri, Ousmane Sawadogo, 48 ans, « messager des agriculteurs et éleveurs de la commune » est détenteur d'un champ de Tangelo à Komki-Ipala en plus de son exploitation d'arbres fruitiers à Tanghin-Dassouri.

Il est visiblement remonté contre le fait que dans sa localité, peu de personnes aient sécurisé leurs terres. « La procédure est longue et coûteuse. Car, il faut d'abord borner sa terre, ensuite se rendre au service domanial pour les formalités et enfin être soumis à un contrôle de l'activité que tu dois exercer dans le cadre, notamment, de la protection de l'environnement », confie-t-il. Un autre « bémol » aux dires de Ousmane Sawadogo est la modification de l'ancienne loi, qui attribuait explicitement la terre à l'Etat, c'est-à-dire, la RAF qui laisse libre cours aux spéculations de tout genre. « Comme la loi a été politisée, tout le monde se retrouve propriétaire terrien. Il y a même des propriétaires terriens qui vendent dans ces conditions des terres qui ne leur appartiennent pas », laisse-t-il entendre tout furieux. « L'arbre à palabres » délivré actuellement par la mairie est aussi pointé du doigt par le président de la CRA qui martèle avec amertume que pour son établissement, il faut « se lever de bonne heure » tellement la procédure est aussi complexe et difficile que de semer au milieu des rochers.

Un imbroglio fonçier

Toutefois, Roukiata Ilboudo et les siens dans la commune rurale de Tanghin-Dassouri ne sont pas seuls dans cet imbroglio foncier dû à la saga de l'immobilier et l'accaparement des terres. Ailleurs, dans des communes rurales de la région du Centre, la rurbanisation marquée par la consommation d'espaces ruraux, avance à pas de géant. Dans la commune rurale de Koubri, à une trentaine de kilomètres de la capitale, selon le maire Marcel Zoungrana, il y a une forte pression foncière du fait des sociétés immobilières. Il déplore le fait que la mairie soit le dernier recours de ces dernières qui s'entretiennent d'abord avec les propriétaires terriens et reviennent ensuite pour les papiers (APFR par mutation).

Face aux populations qui estiment que la terre leur appartient, Marcel Zoungrana admet que l'Etat, y compris les collectivités territoriales, dispose enfin du droit d'accorder les droits d'accès au foncier conformément à la loi 034-2009. Mais, il balaye du revers de la main l'accusation portée contre la mairie, selon laquelle, celle-ci n'exerce pas une certaine pression sur les paysans pour sécuriser leurs terres. Néanmoins, la mairie, à son avis, peut les sensibiliser dans ce sens, laissant toute responsabilité à l'Etat de donner force à la loi. « Si l'on avait mis des garde-fous (limiter le nombre d'hectares, NDLR) au niveau de la loi, les gens n'allaient pas s'adonner aux sociétés immobilières. Par ailleurs, des gens ont octroyé des centaines d'hectares à des individus qui ne sont même pas des promoteurs immobiliers », déclare-t-il. Plus de 85% des populations de Koubri, du point de vue du bourgmestre, sont des agriculteurs qui doivent être conscients du danger qui les guette en protégeant leur patrimoine foncier.

Se faire délivrer les APFR

Les terres dans la région du Centre sont dans l'insécurité.

Il appelle ces derniers à se conformer à la loi 034-2009 en se faisant délivrer les APFR pour garantir les terres aux générations futures. En effet, le chef du service foncier rural de la commune de Koubri, Daouda Kaboré, précise que la loi est appliquée dans seulement neuf villages sur les 26 que compte la commune rurale de Koubri. « Avec l'expansion immobilière, nous nous retrouvons avec seulement six villages. Nous avons 903 APFR au nom des possesseurs de terres et 454 APFR de cession », clarifie-t-il. A en croire Daouda Kaboré, la sensibilisation et la communication sur la sécurisation des terres n'ont plus d'échos favorables auprès des populations à cause de la promotion immobilière. La loi 034-2009, foi du chef du service foncier rural, n'est qu'un élément de la loi 034-2012 portant Réforme agraire et foncière (RAF) au Burkina Faso. A ce propos, indique-t-il, la terre appartient implicitement toujours à l'Etat qui, malheureusement, n'a pas procédé à l'immatriculation des terres, plongeant ainsi tout le monde dans la confusion et le désarroi. « Les particuliers profitent de ce vide. Si l'Etat avait immatriculé les terres et cédé celles des collectivités territoriales, nous n'allons pas avoir ce problème. Ce vide fait que même les terres de l'Etat sont bradées », clame Daouda Kaboré. En conséquence, l'Etat se retrouve dans le collimateur des contempteurs de l'accaparement des terres parce que pour M. Kaboré, il n'a pas délimité les zones agricoles, arboricoles, d'élevage, etc. « Le fait que les paysans vendent leurs terres est imputable à l'Etat.

Car après l'avènement du Millenium Challenge Account (MCA) où les terres étaient bien gérées, c'est la merde aujourd'hui avec l'expansion immobilière qui génère des conflits. Tu peux même avoir tes papiers et constater que le terrain que tu as acheté a été vendu à quelqu'un d'autre. Il faut que l'Etat prenne ses responsabilités dans la gestion de la sécurisation des terres », insiste-t-il. La commune rurale de Pabré, à 18,2km à vol d'oiseau de Ouagadougou connaît également la pression foncière. Comme les autres communes rurales, celle de Pabré est constituée d'agriculteurs et d'éleveurs avec 22 villages. Pour le premier adjoint au maire de Pabré, Souleymane Nakoulma, sa commune n'échappe pas aux préoccupations foncières qu'enregistrent les communes sœurs dans la région du Centre, surtout les bisbilles autour du foncier. « Dans notre commune, il y a un fort engouement des populations pour les questions de sécurisation foncière d'autant plus que le conseil municipal a sensibilisé les présidents des conseils villageois de développement à l'obtention de leurs APFR », se réjouit-il. Mais, l'arbre ne doit cependant pas cacher la forêt eu égard à la difficile application de la loi 034-2009 à Pabré. Souleymane Nakoulma avance, à cet effet, que les demandes sont fortes si bien que le traitement des dossiers d'APFR est lent, couplé aux conflits observés souvent entre propriétaires terriens. L'agent en aménagement foncier à la mairie de Pabré, Abdoul Mahamadi Zabré, soutient qu'environ 800 APFR initiales et 450 APFR par mutation respectivement au profit des propriétaires terriens et des acheteurs ont été délivrées à la date du 15 juillet 2021. L'article 30 de la loi 034-2009 sur le régime foncier rural stipule que toutes les terres constituant le domaine foncier rural des collectivités territoriales doivent faire l'objet de recensement, de délimitation et d'immatri-culation au nom de la collectivité concernée. Elles doivent faire l'objet d'une gestion rationnelle et durable par les services techniques de l'Etat.

A l'analyse de cet article de la loi 034-2009, le 1er adjoint au maire de Pabré fait comprendre que la terre appartient à l'Etat, à la collectivité et à l'individu. Cependant, il soutient que l'Etat, dans la commune de Pabré, n'a pas de terre à proprement parlé si ce ne sont que des infrastructures. Concernant la collectivité, elle n'a pas de terres jusque-là. Actuellement, il y a un problème de cimetière qui se pose au centre de Pabré qui nécessite de dégager des terres. S'agissant des individus (propriétaires terriens), il n'y a pas de loi formelle qui interdit la vente ou la location des terres à tel point qu'elles sont vendues. « Nous n'avons pas un moyen de pression sur les populations (propriétaire et demandeur). Nous avons juste pris une délibération pour fixer à 50 000 F CFA/ha la délivrance de l'APFR que nous avons intitulé Taxe de contribution au développement de la commune. Ce, pour décourager les propriétaires de terres à ne pas les vendre mais les demandes étaient fortes. Pour les acheteurs, nous avons mis la barre haute, soit 500 000 F CFA/ha dans le même souci qui s'est révélé comme un coup d'épée dans l'eau », lance Souleymane Nakoulma. En guise de solution, il interpelle l'Etat de prendre des textes qui interdisent, à la limite, la vente des terres à travers la réforme de la loi sur la sécurisation foncière rurale.

« Il faut que l'Etat, les collectivités et les partenaires se concertent pour trouver des occupations à ceux qui se retrouvent aujourd'hui sans terre pour mener en permanence les activités agro-sylvo-pastorales », propose-t-il. L'une des communes rurales de la région du Centre qui semble battre le record en termes de pression foncière, avec à la clé des conflits entre propriétaires terriens et entre promoteurs immobiliers et collectivités est celle de Saaba. Cette commune de 27 villages dont la proximité d'avec Ouagadougou (12 km) n'est plus à démontrer, est devenue très rapidement un pôle de croissance économique. Le 1er adjoint au maire de Saaba, Kouka Joseph Rouamba, souligne que Saaba est à majorité agricole avec une diversité de zones non loties. La population manifeste un fort intérêt pour les APFR mais, selon le 1er adjoint au maire de Saaba, la majorité préfère vendre leurs terres avant de venir vers la collectivité pour rentrer en possession des documents.

« C'est l'acheteur qui le pousse à venir prendre l'APFR pour formaliser la vente. Sinon, ceux qui gagnent leur APFR ne vendent pas pour la plupart leurs terres. Le hic, c'est qu'aujourd'hui dans la commune, il y a des paysans qui n'ont plus de terres à vendre et se contentent, à présent, d'en demander à leurs voisins », relate-t-il. Les propriétaires terriens de Saaba, au début de la promotion immobilière, étaient réticents à l'attitude de la mairie de leur faire comprendre les dangers de céder les terres aux promoteurs immobiliers. Pour Kouka Joseph Rouamba, la mairie a été surprise de savoir que ce sont les populations elles-mêmes qui ont approché ces promoteurs immobiliers pour lotir leurs zones. Que dire face à cette situation si ce n'est donner un avis favorable? s'interroge-t-il.

Limiter les superficies à vendre

Cependant, le bourgmestre estime que si l'Etat limitait les superficies à céder, l'on ne serait pas là. « Au niveau de notre commune, pour chaque demande d'APFR, il est exigé 25 000 F CFA plus une fiche de 300 F CFA. Une fois l'APFR établie, un montant de 6 000 F CFA est demandé. Pour ce qui est des frais de mutation, c'est 1 000 000 F CFA/ha », relève Kouka Joseph Rouamba. Pour lui, même si l'on augmente encore le prix de la mutation, certes, la mairie va renflouer sa caisse mais des particuliers ou des promoteurs immobiliers seront toujours prêts à débourser cette somme s'ils y voient de l'intérêt. « A titre d'exemple, dans mon village à Saaba avec la voie de contournement, au début, un ha de terre était cédé à 6 000 000 F CFA, par la suite, 9 000 000 F CFA et aujourd'hui à une trentaine de millions F CFA. Face à cette situation, aucun paysan ne peut résister surtout qu'il ne pensait pas palper au moins deux millions F CFA avant sa mort », ajoute-t-il. Comme solution, le 1er adjoint au maire de Saaba propose, à défaut, la limitation des superficies et la cession d'une partie des terres à vendre à la collectivité et à l'Etat pour la réalisation permanente des différentes activités. S'agissant des promoteurs immobiliers, ils estiment qu'ils ne sont pas en porte-à- faux avec la loi 034-2009.

Le conseiller juridique de l'Association des promoteurs immobiliers du Burkina (APIB), Bissounalou Batiéné, soutient que pour les opérations de promotion immobilière, c'est d'abord la mobilisation foncière en tenant compte du fait qu'il y a des terres qui appartiennent à l'Etat, aux collectivités territoriales et aux particuliers en référence au domaine foncier national. « Quand les gens parlent d'accaparement, ils sont simplement ignorants. Car ce sont des experts géomètres, des topographes, des urbanistes, des architectes, des environnementalistes, etc. ; qui interviennent dans le processus d'aménagement. Il y a lieu de revoir les textes en impliquant les ministères en charge de l'agriculture, de l'élevage, etc. », réplique-t-il. Il fait comprendre qu'il appartient au ministère de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Ville de sécuriser les différents domaines destinés à l'agriculture, l'élevage, etc. L'Etat a mis en place la loi 034-2009 pour résoudre de façon substantielle les problèmes de production agricole. Pour le Directeur général de la formation et de l'organisation du monde rural (DGFOMR), d'alors, André Anatole Yaméogo, la sécurisation des terres permet aux populations en majorité des producteurs de sécuriser leurs productions. « La question foncière est un domaine extrêmement complexe et très sensible (coutumes, traditions, proprié-tés), comme dans tous les pays d'ailleurs. Les pays qui ont eu le courage de l'aborder s'en tirent mieux que les autres. La loi sur le foncier rural ne piétine pas, ce sont les usagers qui piétinent la loi », relate-t-il.

Selon lui, les communes qui doivent jouer le premier rôle demeurent dans un attentisme vis-à-vis de l'Etat en plus de l'incompréhension entre les services techniques de l'Etat et l'insuffisance des ressources allouées par l'Etat, etc. Le Directeur général de l'urbanisme, de la viabilisation et de la topographie (DGUVT), Marc Ouédraogo, montre que le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) est un document de planification qui donne, à moyen et long terme, les orientations de développement d'une agglomération urbaine. Pour preuve, le plan de zonage des différents SDAU réalisés à ce jour atteste cette tendance à travers la proportion d'espaces réservés à l'activité agropastorale. « De plus, le phénomène de l'accaparement foncier fortement développé dans les espaces périphériques de la commune de Ouagadougou pour, d'une part, la spéculation foncière et, d'autre part, la promotion foncière, vient geler les terres urbaines qui ne sont ni exploitées par les détenteurs, ni cédées à d'autres pour la réalisation de projets concrets », ajoute-t-il. De nombreux projets d'urbanisation de la ville de Ouagadougou ont vu le jour notamment le projet « Grand Ouaga » de 3 450 km2, soit un rayon de 25 km impliquant la commune rurale de Loumbila. Ainsi, les exploitations familiales et maraîchères périurbaines sont menacées étant donné que près de 80% des terres agricoles deviendront des terres urbaines dans un avenir proche. De plus, les paysans attendent avec impatience la concrétisation du fonds national de sécurisation foncière comme le veut l'article 90 de la loi 034-2009.

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