Cote d'Ivoire: Recettes non fiscales - Une hausse du niveau des recouvrements enregistrée à Bouaké

5 Septembre 2022

Le Trésorier général de Bouaké Nord, Kouadio Thierry Pacôme, a révélé, récemment, que le recouvrement des amendes forfaitaires de la Trésorerie générale de Bouaké Nord a fortement évolué entre 2020 et 2021, passant de 7 370 000 FCfa à 59 800 000 FCfa.  Avec les campagnes de sensibilisation aux amendes forfaitaires à travers le pays, le niveau des recouvrements grimpe.

« Quant à la gestion en cours, à fin juillet 2022, sur un objectif annuel de 38 923 820 FCfa des recettes des amendes forfaitaires, la réalisation se chiffre à 49 804 000 Fcfa », a ajouté M. Kouadio Thierry. Au niveau de la Trésorerie générale de Bouaké Sud, on note que de 2020 à 2021, les recettes des amendes forfaitaires ont également fortement augmenté, passant de 8 982 000 FCfa à 34 089 000 FCfa. Là aussi, en ce qui concerne la gestion en cours, à fin juillet, les recettes des amendes forfaitaires ont atteint 19 709 000 FCfa, soit une moyenne mensuelle d'environ 3 284 833 FCfa.

Toutefois, le Trésorier général a noté plusieurs difficultés liées au recouvrement. Entre autres, l'absence de versements réguliers, la non maîtrise des tarifs des infractions et la non maîtrise des procédures judiciaires en cas de non-paiement de la contravention. Aussi a-t-il recommandé de mettre à la disposition de tous les acteurs, l'ensemble des lois et décrets relatifs aux amendes forfaitaires ; de mettre à la disposition des forces de l'ordre, les tarifs des différentes contraventions et les instruire sur les procédures judiciaires en cas de non- paiement des contraventions par les usagers de la route.

A l'occasion de cette campagne de sensibilisation, les forces de l'ordre ont bénéficié d'une formation portant sur plusieurs thèmes spécifiques liés au recouvrement de l'amende forfaitaire. En outre, des visites d'imprégnation ont été effectuées à la Préfecture de région, en présence du Préfet de région ainsi qu'à la Trésorerie générale, à la Préfecture de Police, à la 3e légion de la gendarmerie territoriale et aux corridors.

La délégation du Trésor public était composée de représentants de l'Agence comptable des créances contentieuses (Accc), de la Recette générale des finances, ainsi que la Direction de la communication et des relations publiques. Elle était conduite par Coffi Wadja de l'Accc. Soulignons que les campagnes éclatées sur l'optimisation du recouvrement des amendes forfaitaires se déroulent sur toute l'étendue du territoire.

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