Tunisie: Passage du règlement / Livraison à J+2 - Comment optimiser le marché boursier ?

21 Septembre 2023

Avec le passage du règlement/livraison à J+2, les avantages potentiels pour la stabilité du marché et la liquidité sont souvent considérés comme bénéfiques à long terme pour l'ensemble du système financier.

En partenariat avec le Conseil du marché financier et Tunisie Clearing, la Bourse de Tunis vient d'organiser une rencontre d'information et d'échanges sur la réduction des délais de dénouement des transactions boursières de J+3 à J+2, dont l'entrée en vigueur est fixée pour le 2 octobre prochain.

Que gagner avec ce passage ?

Le passage du règlement/livraison à J+2 au lieu de J+3 sur le marché boursier concerne la modification du délai entre la date de la transaction boursière (lorsqu'un titre est acheté ou vendu) et la date à laquelle le règlement effectif de cette transaction est effectué. Il s'agit en fait d'une mesure visant à accélérer le règlement des transactions sur le marché boursier. Cela permet aux acheteurs de recevoir les titres plus rapidement et aux vendeurs de recevoir les paiements plus tôt. L'objectif est de réduire le risque de contrepartie (le risque que l'une des parties ne puisse pas honorer ses obligations) et d'améliorer l'efficacité opérationnelle du marché.

Cela dit, le passage à un règlement/livraison à J+2 nécessite souvent des ajustements significatifs dans les systèmes et les processus opérationnels des acteurs du marché. Pour ce faire, les régulateurs et les autorités de réglementation doivent superviser cette transition pour garantir qu'elle se déroule en toute sécurité et conformément aux réglementations en vigueur.

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Réduction des risques

Dans une déclaration accordée à La Presse, le directeur général de la Bourse de Tunis, Bilel Sahnoun, a indiqué que cela fait plus d'une année que les différentes structures du marché (Bourse, Tunisie clearing, intermédiaires en bourse, Banque centrale...) préparent cette migration à J+2, tout en menant des opérations-tests qui ont, bel et bien, confirmé que toutes les composantes du marché sont prêtes pour ce passage.

A une question sur les avantages de cette mesure, Sahnoun a affirmé que le passage au règlement/livraison à J+2 a plusieurs avantages en termes de réduction des risques et d'amélioration de l'efficacité opérationnelle, mais il peut nécessiter des ajustements de la part des acteurs du marché. D'une manière générale, les avantages potentiels pour la stabilité du marché et la liquidité sont souvent considérés comme bénéfiques à long terme pour l'ensemble du système financier.

A ce titre, Sahnoun a précisé qu'en raccourcissant le délai entre la transaction et la livraison des titres et du règlement des fonds, le risque de contrepartie est réduit. «Cela signifie qu'il y a moins de temps pour qu'une partie ne puisse pas honorer ses obligations, ce qui renforce la sécurité des transactions... Donc, au lieu d'avoir trois jours d'attente et de risque, on a réduit ce délai à deux jours, ce qui permet de réduire le risque et d'avoir une disponibilité des fonds plus tôt pour le vendeur. Ce sont des fonds qui peuvent être disponibles pour le vendeur, soit pour ses propres besoins ou pour être réinvestis sur le marché», a-t-il expliqué.

Dynamiser le marché boursier

Dans ce même sillage, le directeur général de «Tunisie Clearing», Maher Zouari, a ajouté que ce passage permettra de dynamiser le marché boursier étant donné que, grâce à la libération plus rapide des liquidités, les investisseurs qui vendent des titres reçoivent leur paiement plus rapidement, ce qui leur permet de réinvestir ou de disposer de leurs fonds plus rapidement. L'autre avantage, c'est la conformité et l'alignement sur les normes internationales.

D'après le directeur général de Tunisie Clearing, à l'échelle internationale, de nombreux marchés financiers adoptent le règlement/livraison à J+2 pour se conformer aux normes internationales et harmoniser leurs pratiques avec d'autres marchés.

«Si on veut attirer l'investisseur étranger, il faut mettre en place des délais normalisés, comme c'est le cas déjà dans plusieurs pays du monde. A cela, on ajoute que, grâce à ce passage, l'investisseur bénéficie d'une réduction du risque de contrepartie, car les transactions sont réglées plus rapidement, ce qui peut être important pour réinvestir ou gérer leur portefeuille de manière plus flexible, ce qui va dynamiser les transactions sur la bourse», a-t-il souligné. En ce qui concerne les risques, Zouari a affirmé que le passage du règlement/livraison à J+2 par rapport à J+3 sur le marché boursier tunisien peut présenter certains risques potentiels, bien que ces derniers puissent être gérés avec une planification et une mise en oeuvre appropriées. Pour ce faire, un travail en amont a été réalisé pour évaluer attentivement les besoins et les capacités du marché tunisien pour déterminer si ce changement est approprié et réalisable dans le contexte local.

«Pour la Tunisie, avec un nombre de transactions réduit, le risque est maîtrisé et les autorités compétentes du marché suivent de près les opérations nécessaires... Ce passage traduit donc la volonté et le choix de la place de Tunis pour s'adapter à l'évolution du marché à l'échelle internationale... Face à cette exigence, un plan de transition solide a été mis en place afin de fournir une formation adéquate aux différentes parties concernées et surveiller de près la situation pour garantir une mise en oeuvre réussie», a-t-il encore précisé.

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