En Belgique, le procès de deux anciens responsables rwandais pour crimes de génocide en 1994 patine à cause des problèmes de santé de l'un des accusés. Comme dans le cas d'un autre génocidaire présumé, Félicien Kabuga, les troubles mentaux de Pierre Basabose, 76 ans, compliquent le processus judiciaire. Ils ont une fois de plus été débattus à la cour d'assises de Bruxelles ce jeudi.

Dès 2021, des experts désignés par la juge d'instruction indiquent que Pierre Basabose souffre de démence et qu'il est incapable de discernement. Sa défense plaide alors l'irrecevabilité des poursuites au motif qu'il n'est pas apte à assister à son procès.

Pierre Basabose est tout de même renvoyé devant les assises, mais la question resurgit face à son absence à l'ouverture des débats lundi dernier. Il est hospitalisé pour « au moins 15 jours » à cause d'une infection de la peau et son état mental s'est encore détérioré.

La présidente a tranché

Dans ces conditions, le procès peut-il continuer ? Oui, répond le ministère public, citant diverses jurisprudences et l'importance d'une telle procédure pour les victimes et la société en général. La procureure souligne que Pierre Basabose était encore lucide lors de son arrestation, du choix de son avocat et de ses premières auditions.

Les parties civiles plaidaient plutôt pour que les dossiers des deux accusés soit disjoints pour continuer le procès actuel avec seulement Séraphin Twahirwa et prévenir ainsi toute mise en cause de la légitimité du processus a posteriori. La présidente de la Cour d'assise a de nouveau tranché ce jeudi : la procédure continue, en présence de l'avocat de Pierre Basabose, Maître Jean Flamme, qui a accepté de le représenter en son absence et qui plaide l'acquittement.