Algérie: APN - Séance plénière mercredi consacrée à la présentation et au débat du projet de loi relatif à l'aviation civile

12 Décembre 2023
Algerie Presse Service (Algiers)

ALGER — L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra, mercredi, ses travaux en séance plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de loi relatif à l'aviation civile, a indiqué, mardi, un communiqué de la chambre basse du Parlement.

"L'Assemblée populaire nationale reprendra mercredi 13 décembre 2023 à 9h00, ses travaux en séance plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de loi modifiant et complétant la loi N 98-06 fixant les règles générales relatives à l'aviation civile", a précisé le communiqué.

Le débat de ce projet de loi se poursuivra à partir de 14h30, suivi de la réponse du représentant du Gouvernement aux interrogations des députés, selon la même source.

Lire l'article original sur Algerie Presse Service.

Tagged:
Copyright © 2023 Algerie Presse Service. Droits de reproduction et de diffusion réservés. Distribué par AllAfrica Global Media (allAfrica.com). Pour toute modification, demande d'autorisation de reproduction ou de diffusion, contactez directement le propriétaire des droits en cliquant ici.

AllAfrica publie environ 500 articles par jour provenant de plus de 100 organes de presse et plus de 500 autres institutions et particuliers, représentant une diversité de positions sur tous les sujets. Nous publions aussi bien les informations et opinions de l'opposition que celles du gouvernement et leurs porte-paroles. Les pourvoyeurs d'informations, identifiés sur chaque article, gardent l'entière responsabilité éditoriale de leur production. En effet AllAfrica n'a pas le droit de modifier ou de corriger leurs contenus.

Les articles et documents identifiant AllAfrica comme source sont produits ou commandés par AllAfrica. Pour tous vos commentaires ou questions, contactez-nous ici.