Réalisations et performances significatives au titre de l'exercice 2023

Le Conseil d'administration de l'Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC), s'est réuni, mardi 26 décembre 2023, sous la présidence de Mohammed Sadiki, ministre de l'Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts, avec la participation d'Abdeltif Loudyi, ministre délégué auprès du chef de gouvernement, chargé de l'Administration de la défense nationale, ainsi que les représentants des autres départements ministériels, membres du Conseil d'administration.

Au début du Conseil, le président a noté avec grande satisfaction, les réalisations et les performances significatives de l'Agence dans les domaines de l'immatriculation foncière, de la cartographie ainsi que sur le plan financier, au titre de l'exercice 2023.

Il a par ailleurs félicité l'ANCFCC pour sa participation aux différents projets et chantiers de l'Etat, ainsi que sa coopération avec l'ensemble des ministères et établissements publics.

Karim Tajmouati, directeur général de l'ANCFCC, a fait une présentation des différents points inscrits à l'ordre du jour en mettant en relief les performances, au 31 décembre 2023, notamment : l'établissement à travers le Royaume de 460.000 nouveaux titres fonciers, soit une évolution de 5%; l'immatriculation foncière de 1,2 million d'hectares, soit une évolution de 67%; la délivrance de 2.000.000 de certificats de propriété digitaux, soit une évolution de 11%; la réalisation d'un chiffre d'affaires de 8,4 milliards de dh, soit une évolution de 5% et le versement au budget de l'Etat de 5 milliards de dh, dont 4 milliards de dh au Budget général de l'Etat et un milliard de dh au Fonds spécial pour la gestion des effets du tremblement de terre d'Al Haouz, ainsi que la poursuite de la stratégie de refonte du système d'information et de renforcement de l'offre digitale destinée tant aux citoyens qu'aux professionnels.

Le directeur général a également présenté le budget et le plan d'actions au titre de l'exercice 2024, qui a pour principaux objectifs l'augmentation de la superficie immatriculée, la poursuite du programme de la cartographie ainsi que la continuité des projets structurants de l'Agence.

Ces projets portent essentiellement sur la refonte et la sécurité du système d'information de l'Agence, la consolidation du dispositif de dématérialisation, la refonte du système d'archivage et l'amélioration de la qualité du service rendu aux citoyens.

Après discussion, le Conseil a validé le plan d'actions 2024, a arrêté le budget au titre de l'exercice 2024 et a adopté l'ensemble des résolutions proposées par l'Agence.

Le président et les membres du Conseil d'administration ont salué les performances atteintes par l'Agence en matière d'immatriculation foncière et de modernisation des process.

Avant de clôturer le Conseil, le président a félicité l'ensemble des responsables et employés de l'Agence au niveau des services centraux et extérieurs pour les efforts déployés afin d'atteindre les résultats enregistrés.