ALGER — La Cour constitutionnelle prendra part à la 21e réunion mixte sur la justice constitutionnelle prévue à Erevan (Arménie) le 15 novembre courant, a indiqué jeudi un communiqué de la Cour.
"Représentée par son chef de cabinet, la Cour constitutionnelle prendra part, le 15 novembre 2024 à Erevan en Arménie, à la 21e réunion mixte sur la justice constitutionnelle qui sera abritée par la Cour constitutionnelle de la République d'Arménie", précise-t-on de même source.
"Un congrès de haut niveau se tiendra la veille de la réunion, soit le 14 novembre 2024 et portera sur le thème de +Le respect des décisions des cours constitutionnelles+", ajoute le communiqué.
La réunion mixte sur la justice constitutionnelle est un espace consacré à la formation des agents de communication auprès des tribunaux et cours constitutionnelles sur les méthodes de gestion et d'administration des bases de données et des bulletins électroniques relatifs à la jurisprudence constitutionnelle comparative.
Cet espace a pour objectif également de renforcer la coopération et l'échange d'expertises entre ces agents, étant un trait d'union permanent entre les instances constitutionnelles membres et, entre celle-ci et le secrétariat de la Commission européenne pour la démocratie par le droit qui assure également le secrétariat de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle.
Les participants à la réunion mixte sur la justice constitutionnelle aborderont également les préparatifs en cours pour la tenue de la 6e Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle prévue lors du dernier trimestre de l'année 2025 à Madrid (Espagne).
La Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle est le plus grand rassemblement de la justice constitutionnelle dans le monde, réunissant actuellement 120 tribunaux, cours constitutionnelles, cours suprêmes d'Afrique, d'Amérique du Nord et du Sud, d'Asie et d'Europe.
Elle constitue un espace d'échange de vues et d'expériences entre les différentes instances constitutionnelles à travers le monde en matière de justice constitutionnelle, conclut le communiqué.
