Maroc: Signature d'un accord-cadre entre le CSPJ et l'Institution des Archives du Maroc

24 Décembre 2025

Un accord-cadre de partenariat et de coopération a été signé, lundi à Rabat, entre le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ) et l'Institution des Archives du Maroc portant sur le renforcement de la coopération et de la coordination dans les domaines d'intérêt commun en vue de la préservation de la mémoire judiciaire.

Cet accord-cadre dont la cérémonie de signature a été présidée par le premier président de la Cour de cassation, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, Mohamed Abdennabaoui, et la directrice des Archives du Maroc, Latifa Mouftakir, vise à jeter les bases d'une approche participative en matière de documentation, d'archivage et de préservation de la mémoire judiciaire, indiquent le CSPJ et Archives du Maroc dans un communiqué conjoint.

En vertu de cet accord-cadre, les deux parties ambitionnent également l'élaboration de programmes conjoints portant sur l'échange de publications et de duplicatas de documents, l'échange d'expériences et de consultations, ainsi que l'organisation conjointe de séminaires scientifiques et de rencontres de sensibilisation sur les archives et la mémoire judiciaire.

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Cet accord-cadre s'assigne aussi pour objectifs de renforcer les capacités dans le domaine de la conservation et de la gestion des archives, d'organiser des expositions conjointes sur la mémoire et l'histoire judiciaire, outre l'édition conjointe de publications promouvant la préservation de la mémoire judiciaire.

La signature de cet accord-cadre vient illustrer la volonté commune du CSPJ et de l'Institution des Archives du Maroc de consolider leurs relations de coopération, de partenariat et d'ouverture institutionnelle, tout en oeuvrant à institutionnaliser leur coopération dans les domaines de la documentation, de l'archivage et de la préservation de la mémoire judiciaire.

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