Un nouvel élan se profile dans la gouvernance minière en République démocratique du Congo avec les discussions engagées par le Gouvernement et la Fédération des Entreprises du Congo. En parfaite synergie, le Ministère des Mines et la Chambre des Mines de la FEC ont, en effet, développé une volonté commune de coopération en mettant en place un cadre de réflexion et d'échanges approfondis pour assurer l'application effective de l'article 71 du Code minier.
Pour Alain Lubamba, Député national honoraire, cette initiative marque un tournant significatif pour la RDC dans sa marche vers l'atteinte de ses perspectives d'avenir sûr et de développement. Dans une interview exclusive accordée au Quotidien de Joli Parc, M. Alain Lubamba estime que l'article 71 du Code minier congolais, dont il est l'initiateur, constitue une réforme puissante qui va contribuer à faire des congolais de véritables actionnaires, investisseurs et capitaines d'industrie. En détail, les contours de l'article 71 du Code minier congolais.
- La Prospérité : L'actualité est marquée par les discussions engagées entre le Ministère des Mines et la Chambre des Mines de la FEC sur l'application de l'article 71 bis du Code minier. Quel sentiment vous anime aujourd'hui ?
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C'est un sentiment de profonde satisfaction et de légitime fierté. Depuis 2019, je n'ai cessé de plaider pour l'application effective de cette disposition que j'avais initiée lors de la révision du Code minier promulgué en 2018.
Aujourd'hui, voir le Gouvernement et les opérateurs miniers reconnaître la nécessité d'un décret d'application et avancer vers un compromis constitue une étape majeure. Il ne s'agit plus seulement de rappeler l'existence de la disposition légale, mais de créer les conditions concrètes de son exécution.
Je tiens à saluer le courage, la détermination et le sens élevé de l'intérêt national de Son Excellence Monsieur Louis WATUM KABAMBA, Ministre des Mines. Il a accepté d'aborder un dossier complexe, de dialoguer avec la Fédération des Entreprises du Congo et de rechercher un consensus sans renoncer à l'objectif fixé par le législateur.
Quelle était votre véritable motivation lorsque vous avez proposé cet amendement ?
L'idée était simple : les Congolais ne devaient plus rester de simples spectateurs de l'exploitation de leurs ressources naturelles. Ils devaient devenir des investisseurs, des actionnaires, des industriels et, à terme, de véritables capitaines d'industrie.
Notre économie est largement portée par les investisseurs étrangers, et cela n'est pas une mauvaise chose. Les investisseurs étrangers sont et demeureront les bienvenus en République Démocratique du Congo. Nous sommes un pays ouvert, hospitalier et disposant d'un potentiel économique considérable.
Mais il était devenu nécessaire de rééquilibrer le modèle afin que les Congolais participent eux aussi à la propriété des entreprises qui exploitent les richesses de leur propre pays.
Le secteur minier est un secteur porteur, doté d'un puissant effet d'entraînement sur la croissance économique, l'investissement, l'emploi, les infrastructures, l'énergie, les transports et l'ensemble de l'appareil productif national.
Il s'agissait donc d'une réforme de souveraineté économique, de justice économique et de partage plus équitable de la richesse nationale.
Vous êtes-vous inspiré de modèles étrangers ?
Nous avons étudié plusieurs expériences internationales.
L'Afrique du Sud du Président Nelson MANDELA nous a beaucoup inspirés, notamment à travers les politiques visant à favoriser l'accès des populations historiquement exclues au capital des entreprises. Cette démarche a notamment été structurée autour du Black Economic Empowerment, communément appelé BEE.
Nous avons également observé les expériences de la Namibie, de l'Indonésie, du Nigeria ainsi que certains mécanismes appliqués dans les pays du Golfe.
Ces différents modèles ont favorisé, selon les contextes, une montée en puissance progressive des nationaux dans les secteurs stratégiques, une redistribution plus équitable de la richesse et une plus grande stabilité sociale.
Notre objectif n'était toutefois pas de copier mécaniquement un modèle étranger. Il s'agissait d'adapter les meilleures pratiques internationales à la réalité congolaise afin de bâtir un véritable actionnariat national et de faire émerger des Congolais capables, demain, de contrôler et de diriger de grandes entreprises industrielles.
Le débat parlementaire a-t-il été difficile ?
Il a été extrêmement difficile, bien au-delà de ce que je pouvais imaginer.
Les discussions en plénière, dans une sorte de jeu de ping-pong, avait duré près d'une heure trente devant les commissions de l'Assemblée nationale. J'ai dû défendre cet amendement innovant devant la Commission économique et financière, la Commission politique, administrative et juridique ainsi que la Commission chargée des questions environnementales, qui examinait également les matières minières.
À certains moments, le débat s'est déplacé sur un terrain essentiellement juridique et risquait de conduire au rejet de la proposition.
C'est ici que je tiens à rendre hommage à deux collègues qui m'avaient apporté un soutien déterminant : l'Honorable Maître Baudouin MAYO MAMBEKE et l'Honorable Professeur Lucain. Leurs interventions avaient permis de démontrer la solidité juridique et la pertinence de cette réforme.
J'avais également changé de méthode en présentant à la plénière des exemples tirés de l'Afrique du Sud, du Nigeria, de la Namibie, de l'Indonésie et des Émirats arabes unis. Ces références internationales avaient permis d'éclairer l'Assemblée sur la légitimité d'une politique de participation nationale dans les secteurs stratégiques. Ainsi, j'avais obtenu le soutien des collègues Députés Nationaux.
Pourquoi avoir insisté sur les « personnes physiques de nationalité congolaise » ?
C'était un choix mûrement réfléchi.
Je voulais éviter certaines ambiguïtés observées dans d'autres textes où l'on parlait simplement de sociétés de droit congolais. Une société peut être constituée en République Démocratique du Congo tout en étant entièrement contrôlée, directement ou indirectement, par des intérêts étrangers.
En précisant « personnes physiques de nationalité congolaise », nous avons voulu garantir que les bénéficiaires de cette réforme soient effectivement des citoyens congolais, clairement identifiables et juridiquement responsables.
L'objectif était d'éviter qu'une exigence de participation nationale ne soit satisfaite seulement de manière formelle, à travers des montages juridiques dépourvus de véritable contenu économique congolais.
Votre proposition initiale était pourtant différente...
Effectivement. Ma proposition initiale prévoyait une participation de 20 % au profit des personnes physiques de nationalité congolaise.
Au cours des discussions en commission, un compromis politique avait été trouvé et le taux avait été ramené à 10 %. C'est ainsi que l'article 71 bis avait été adopté dans le Code minier.
Par la suite, lors des travaux de révision du Règlement minier, un autre compromis avait été proposé par Monsieur Simon TUMA WAKU, Président de la Chambre des Mines et représentant de la Fédération des Entreprises du Congo. L'idée consistait à répartir les 10 % entre 5 % destinés aux personnes physiques de nationalité congolaise et 5 % destinés aux travailleurs des entreprises minières.
Ici, il y a lieu de preciser que j'avais pris part à ces travaux de la révision du Règlement minier non plus en qualité de Député National, mais comme consultant auprès du Ministère des Mines. C'est d'ailleurs dans ce cadre que j'avais eu l'honneur de présider le pilier ou la commission chargée de la responsabilité sociétale et environnementale des sociétés minières. Monsieur Fabien MAYANI en était le rapporteur. C'était un expert particulièrement intelligent et engagé dans la société civile.
J'avais également bénéficié de l'appui de plusieurs experts du Ministère des Mines, notamment Monsieur RAMAZANI, aujourd'hui Secrétaire général aux Mines, qui était à l'époque Directeur de la DPEM.
La proposition du Président Simon TUMA WAKU avait permis de concilier plusieurs préoccupations, tout en maintenant l'esprit fondamental de la réforme : associer directement les Congolais et les travailleurs à la création de la valeur minière.
Que représente cette disposition pour l'État congolais ?
Elle représente beaucoup plus qu'une simple obligation juridique.
Elle contribue au renforcement de la souveraineté économique, favorise un meilleur partage de la richesse nationale, encourage la création d'une classe d'investisseurs congolais et renforce le secteur privé national.
Elle peut également permettre qu'une part plus importante des dividendes reste dans l'économie congolaise, soit réinvestie dans d'autres secteurs productifs et contribue à l'élargissement de l'assiette fiscale.
À terme, cette réforme peut favoriser l'émergence d'une véritable bourgeoisie entrepreneuriale congolaise, capable de mobiliser des capitaux, de participer à la gouvernance des grandes entreprises et de développer de nouveaux projets industriels.
Elle peut aussi renforcer l'acceptabilité sociale des activités minières, dès lors que les populations auront le sentiment que la richesse produite par le secteur bénéficie davantage aux Congolais.
Quels bénéfices les Congolais peuvent-ils en tirer individuellement, qu'il s'agisse des actionnaires privés ou des travailleurs des entreprises minières ?
Les bénéfices peuvent être considérables, à condition que la réforme soit bien organisée, protégée juridiquement et accompagnée dans la durée.
Pour les personnes physiques de nationalité congolaise appelées à entrer directement dans le capital des sociétés minières, il ne s'agit pas seulement de percevoir des dividendes. Elles pourront constituer un patrimoine durable, participer aux assemblées générales, exercer leurs droits d'actionnaires, accéder à l'information sociale et acquérir progressivement une culture de gouvernance d'entreprise.
Les actions détenues peuvent prendre de la valeur, produire des revenus et être transmises aux héritiers. Elles peuvent ainsi devenir un instrument de création de richesse intergénérationnelle. Bien appliquée, cette réforme permettra de former une nouvelle génération d'investisseurs, d'administrateurs et d'entrepreneurs congolais capables d'accroître progressivement leurs participations.
Son cadre juridique devrait s'appuyer notamment sur l'article 71 bis du Code minier, l'article 258 quater du Règlement minier ainsi que sur les règles pertinentes du droit OHADA relatives aux sociétés commerciales, aux valeurs mobilières, à la gouvernance et à la protection des associés et actionnaires.
Pour les travailleurs, cette réforme va produire plusieurs effets stratégiques pour la République Démocratique du Congo : favoriser l'émergence d'une classe moyenne, augmenter les revenus des ménages, élargir l'assiette fiscale, réduire les tensions sociales et transformer les travailleurs en véritables co-acteurs économiques.
Le travailleur ne serait plus seulement rémunéré par un salaire. Il participerait également, dans un cadre organisé et transparent, à la création et au partage de la valeur produite par l'entreprise.
En d'autres termes, je vois ce dispositif en plusieurs volets : les dividendes futurs pourraient servir de garantie partielle pour un crédit immobilier ; ils pourraient garantir des prêts destinés à la création ou au développement de PME congolaises ; ils pourraient permettre l'accès à des crédits pour financer les études supérieures des enfants des bénéficiaires ; ils pourraient être mobilisés pour financer des activités agricoles, industrielles ou commerciales. C'est aussi ça l'esprit de l'article 71 bis.
L'objectif n'est pas seulement de distribuer des revenus, mais de transformer les travailleurs et les autres bénéficiaires congolais en véritables détenteurs de patrimoine, investisseurs et entrepreneurs. Les dividendes deviendraient ainsi un levier d'accès au crédit, à la propriété immobilière et à la création d'entreprises.
Je souhaiterais même que cette réflexion intégre cette disposition dans le futur décret d'application. Celui-ci pourrait prévoir que les banques, les institutions de microfinance et la banque publique de développement développent des produits financiers spécifiques pour les bénéficiaires des 10 %, avec des conditions préférentielles et des mécanismes de garantie adaptés.
Cette approche donnerait à l'article 71 bis une portée économique et sociale beaucoup plus importante : il ne s'agirait plus seulement de partager les revenus miniers, mais de créer une classe moyenne d'actionnaires congolais, capable d'accumuler un patrimoine, d'investir et de financer le développement de l'économie nationale congolaise.
Vous avez pourtant dénoncé certaines dérives...
Malheureusement, oui.
J'ai rencontré plusieurs jeunes Congolais qui avaient accepté de signer des documents, de figurer dans les statuts ou de céder leurs droits contre quelques dizaines de milliers de dollars, sans comprendre la valeur réelle de ce qu'ils abandonnaient.
Certains se réjouissaient même des sommes ponctuelles qu'ils recevaient de la part de ceux qui les avaient utilisés. Ils ne comprenaient pas qu'ils avaient peut-être renoncé à un patrimoine susceptible de produire des dividendes pendant plusieurs décennies.
Ici, il ne s'agit pas seulement d'une perte individuelle. C'est également une perte pour la nation, car la participation congolaise devient fictive et la richesse continue d'échapper à l'économie nationale.
C'est précisément pour éviter ces situations qu'il faut lutter avec fermeté contre les prête-noms, les conventions masquées, les cessions forcées et toutes les formes de contournement de cette disposition légale.
Quelles mesures complémentaires recommandez-vous aujourd'hui ?
L'article 71 bis constitue une avancée très importante, mais il ne représente qu'un point de départ.
Il faut maintenant bâtir une véritable politique nationale de l'actionnariat congolais, tant pour les opérateurs économiques que pour les travailleurs des sociétés minières.
Le premier grand chantier sera la conception du modèle de gestion des 5 % destinés aux travailleurs. Il faudra clairement définir, dès le départ, la nature juridique du mécanisme, les bénéficiaires, les règles d'adhésion, la structure de gouvernance, le fonctionnement du fonds, la représentation des travailleurs, les modalités de distribution des dividendes, le mécanisme de calcul des droits individuels, les conditions de sortie ainsi que les garanties contre les dérives.
Les Fonds de Participation des Travailleurs Miniers dans les sociétés minières devront être gérés de manière professionnelle, transparente et indépendante. Ils ne devront pas devenir des instruments politiques, syndicaux ou privés au service de quelques responsables.
Il faudra également organiser les modalités de cession d'actions, les introductions en bourse, les opérations de fusion-acquisition et, à terme, les prises de contrôle progressives de certaines entreprises par des investisseurs congolais.
Cela suppose le développement d'un marché des capitaux profond, liquide et performant, capable de mobiliser l'épargne nationale, les ressources des fonds de pension, des compagnies d'assurances, des banques, des investisseurs institutionnels et des particuliers au service de l'investissement productif.
Il faudra enfin mettre en place un vaste programme national de renforcement des capacités des bénéficiaires. Ce programme devrait couvrir la gouvernance d'entreprise, la finance, les marchés des capitaux, la lecture des états financiers, le droit des sociétés, le droit OHADA, la fiscalité, la conformité, la responsabilité des administrateurs et les métiers des mines.
Notre objectif ne doit pas être de créer des actionnaires de façade, mais des actionnaires compétents, informés, responsables et capables de défendre leurs droits.
Vous évoquez souvent la lutte contre les prête-noms. Pourquoi est-ce si important ?
Parce que la pratique des prête-noms constitue probablement la principale menace contre l'esprit de cette réforme.
Si les actions officiellement détenues par des Congolais sont, en réalité, contrôlées ou récupérées par d'autres intérêts, alors la disposition légale aura été vidée de sa substance.
Il faut donc prévoir un dispositif rigoureux de vérification de l'actionnariat réel, de la provenance des fonds, des conventions entre actionnaires, des bénéficiaires effectifs et des conditions de cession des actions.
Des sanctions dissuasives doivent être prévues contre les personnes qui organisent ou acceptent ces montages. Mais il faut aussi protéger et former les bénéficiaires, car certains deviennent prête-noms par ignorance, précarité ou absence d'accompagnement.
La lutte contre les prête-noms doit donc combiner le contrôle, la transparence, la sanction, la formation et la protection juridique.
Vous avez également soutenu ou initié d'autres dispositions dans le Code et le Règlement miniers...
Absolument.
Je pense notamment à mon soutien constant aux dispositions relatives à la formation des nationaux. Les opérateurs miniers doivent élaborer et mettre en oeuvre des plans de formation et de perfectionnement du personnel congolais.
Ces plans doivent également intégrer des stages en faveur des élèves et étudiants des universités, instituts supérieurs et établissements spécialisés dans les sciences minières, les techniques minières et les différents métiers des mines.
Il ne suffit pas de réserver des actions aux Congolais. Il faut aussi leur donner les compétences nécessaires pour travailler, gérer, administrer, contrôler et, demain, diriger les entreprises minières.
J'avais également contribué à l'introduction, dans le Règlement minier, de dispositions relatives à la radioprotection des travailleurs, des populations riveraines et de l'environnement. L'exploitation minière doit respecter les normes de santé, de sécurité et de protection contre les rayonnements ionisants.
L'objectif a toujours été le même : faire du secteur minier un moteur de développement durable, de création de compétences, de protection des populations et de transformation économique au bénéfice des Congolais.
Quel message adressez-vous aujourd'hui au Gouvernement ?
Je souhaite que le futur décret d'application soit adopté rapidement, mais surtout qu'il soit juridiquement solide, opérationnel, transparent et accompagné de mesures complémentaires ambitieuses.
Il faudra protéger les bénéficiaires, lutter contre les prête-noms, organiser l'entrée des investisseurs congolais dans l'actionnariat, créer les Fonds de Participation des Travailleurs Miniers dans toutes les sociétés minières, développer le marché des capitaux, renforcer les capacités des futurs actionnaires et favoriser l'émergence de véritables groupes industriels congolais.
L'ambition du Gouvernement ne doit pas être de distribuer quelques actions à quelques individus.
Son ambition doit être de faire naître une nouvelle génération d'entrepreneurs, d'investisseurs, d'administrateurs et de capitaines d'industrie congolais capables de participer pleinement au développement économique de la République Démocratique du Congo.
Il faudra également veiller à ce que cette réforme soit cohérente avec les règles de l'OHADA, les exigences de bonne gouvernance, la transparence des bénéficiaires effectifs et la protection des droits des actionnaires minoritaires.
Un dernier mot ?
L'article 71 bis n'est pas une réforme contre les investisseurs étrangers. C'est une réforme pour les Congolais et pour la République Démocratique du Congo.
Elle traduit une vision : celle d'un pays où les richesses du sous-sol contribuent également à bâtir un capitalisme national, une souveraineté économique durable et une prospérité partagée.
La présence des investisseurs étrangers demeure indispensable. Mais cette présence doit désormais s'accompagner d'une participation réelle, responsable et croissante des Congolais dans la propriété, la gouvernance et la création de valeur.
Si nous appliquons cette réforme avec rigueur, transparence, intégrité et intelligence économique, elle comptera parmi les transformations les plus importantes de notre pays.
Elle permettra de faire passer le Congolais du statut de simple travailleur, fournisseur ou spectateur à celui d'actionnaire, d'investisseur, d'administrateur et, demain, de véritable capitaine d'industrie.
